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Les juges sur les bancs d'école pour apprivoiser la technologie

Les symboles de la justice : le marteau et la balance.

Le système de justice doit s'adapter aux nouvelles technologies.

Photo : iStock / iStock / Cristian Baitg

Depuis le début de la pandémie, les tribunaux n'entendent que les causes urgentes dans les palais de justice. Cependant, la Cour supérieure reprendra graduellement ses activités dans les prochains jours grâce à l'ouverture de salles d'audience virtuelle.

Dans le district judiciaire de Québec, c'est une trentaine de causes supplémentaires qui pourront être entendues, dès la semaine prochaine.

On est à la vitesse grand V, assure la juge Catherine La Rosa.

Celle qui occupe le poste de juge en chef associée à la Cour supérieure depuis à peine six mois s'est retrouvée face à un défi plus grand que prévu.

Depuis le début de la crise, des audiences d'urgence sont tenues par téléphone, alors que seuls le juge et son adjointe sont présents dans la salle d'audience.

La nouveauté cette semaine, c'est que nous recevons des nouveaux ordinateurs qui vont faire en sorte que l'adjointe va pouvoir demeurer chez elle pour enregistrer le débat, annonce la juge La Rosa.

Ainsi, le juge, les avocats et leurs clients pourront se brancher par visioconférence pour trancher des litiges.

Une avocate présente une preuve à une juge et un accusé en vidéoconférence.

Une illustration d'une visioconférence dans le système judiciaire

Photo : Radio-Canada / Kristel Mallet

À terme, une quarantaine de salles virtuelles seront ouvertes dans la province, dont plus d'une quinzaine dans le district de Québec, qui couvre plusieurs régions comme Trois-Rivières et Saguenay.

Une soixantaine de juges dans le district de Québec devront être formés, à raison d'une dizaine par semaine.

Une fois que le jugement est finalisé, le juge le signe de façon électronique et par la suite le jugement est envoyé de façon électronique au greffe, raconte la juge en chef associée.

Pour l'instant, la Cour supérieure a surtout traité des causes en matière de droit familial depuis le début de la crise.

D'autres débats, civils pour le moment, pourront être entendus dans les salles d'audience virtuelle.

Résultats probants

Une première expérience tenue en Mauricie a donné des résultats probants, selon Catherine La Rosa.

Les parents ont eu l'impression d'être entendus et ont été très satisfaits par le processus, assure-t-elle.

Les avocats et le juge ont fait les mêmes constatations, selon elle.

Ils ont oublié qu'ils étaient dans un processus virtuel et l'audience s'est déroulée à la limite de la normalité.

Travailler en amont

Pour éviter que les litiges se retrouvent en audience, la Cour supérieure mettra à profit la technologie pour reprendre ses conférences de règlement à l'amiable et ses séances de conciliation.

Le but est d'aider les partis à trouver un terrain d'entente et d'éviter un procès.

Ce service avait été mis en veilleuse après le déclenchement de l'état d'urgence sanitaire à la mi-mars.

Si la justice peut reprendre tranquillement du service, il reste des variables inconnues.

Par exemple, comment faire pour que la justice demeure publique, une « préoccupation majeure », dit la juge La Rosa.

Plan d'ensemble. Les corridors sont déserts.

Le palais de justice de Québec est particulièrement vide en ces temps de confinement.

Photo : Radio-Canada

Des solutions sont étudiées pour donner accès aux débats publics.

La Cour supérieure entend aussi reprendre les procès devant jury, qui sont tous en suspens pour l'instant.

Si les causes civiles peuvent s'accommoder de la technologie pour avancer, les procès criminels représentent une difficulté supplémentaire.

Catherine La Rosa ne veut pas s'avancer, pour le moment, sur les mesures à prendre.

Mais elle croit qu'une solution viendra, rapidement, comme pour les procès civils.

Il faut dire qu’en cinq semaines on a probablement plus avancé qu'on ne l'aurait fait dans un système avant pandémie sur cinq ans, observe la juge La Rosa.

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