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Droits d’auteur : victoire de Led Zeppelin dans l’affaire Stairway to Heaven

Les quatre hommes posent pour la caméra.

De gauche à droite, Robert Plant, Jimmy Page, John Bonham et John Paul Jones, du groupe Led Zeppelin

Photo : Getty Images

Radio-Canada

Le légendaire groupe de rock Led Zeppelin a remporté une victoire décisive lundi dans une action en justice lancée contre lui en 2014, qui alléguait que les premières notes mythiques de son succès Stairway to Heaven avaient été copiées de la chanson Taurus, publiée en 1968 par le groupe Spirit.

Une cour d'appel fédérale américaine a confirmé lundi le verdict rendu par un jury en 2016, qui avait déterminé que Stairway to Heaven n’avait pas enfreint les droits d’auteur protégeant la chanson Taurus.

À la suite de ce procès, la cour avait estimé que le juge Gary Klausner avait donné de mauvaises instructions au jury et avait ordonné un nouveau procès, qui a été entendu en septembre dernier.

Pour les fans de Led Zeppelin, la similarité entre l’introduction des deux chansons est l’objet d’un débat qui dure depuis plusieurs années.

Taurus, de Spirit

(Le passage visé par la poursuite commence à 0:45.)

Stairway to Heaven, de Led Zeppelin

(Le passage commence à 0:00.)

Ce n'est qu'en 2014 que l'affaire s'est judiciarisée, lorsque le journaliste Michael Skidmore a intenté une poursuite au nom de la succession de Randy Wolfe, le chanteur du groupe Spirit, maintenant mort, dans laquelle il alléguait que le riff de guitare entendu en introduction de Stairway to Heaven, mégasuccès de Led Zeppelin sorti en 1971, avait été subtilisé au groupe Spirit.

Une victoire qui résonne dans l’industrie musicale

Selon le magazine Variety, la décision de la cour résonnera dans l'ensemble de l’industrie musicale, qui a vu une résurgence des poursuites pour droits d’auteur depuis le procès entourant la chanson Blurred Lines, en 2015.

Dans cette affaire, la même Cour d'appel américaine avait conclu que le succès de 2013 de Robin Thicke et Pharell avait enfreint les droits d’auteur de Marvin Gaye, pour sa chanson I Got to Give It Up, lancée en 1977.

Dans ses commentaires, la juge dissidente Jacqueline Nguyen avait vertement critiqué la décision.

Blurred Lines et Got to Give It Up ne sont pas objectivement similaires, écrivait-elle. Elles diffèrent en mélodie, en harmonie et en rythme. Mais en refusant de comparer les deux œuvres, la majorité établit un dangereux précédent qui porte un dur coup à l’avenir des musiciens, musiciennes, compositeurs et compositrices partout dans le monde.

Une règle vieille de 43 ans

Afin d’appuyer leur décision dans l'affaire Stairway to Heaven, les juges de l'instance ont dû renverser une règle de longue date, appelée la « règle du ratio inverse », un précédent qui régissait depuis 43 ans les poursuites pour droits d’auteur.

Afin de prouver une violation des droits d’auteurs, un plaignant doit démontrer que le défendeur a eu accès à son travail, et que les deux œuvres mises en comparaison sont « substantiellement similaires ». La règle du ratio inverse stipulait que plus grand était l’accès à l’œuvre, moins lourd était le fardeau de preuve pour établir cette similarité.

En renversant cette règle, la cour s'est justifiée en affirmant que l’idée de l’accès était devenue galvaudée à l’ère numérique, alors que des millions d’œuvres sont accessibles en tout temps sur Netflix, YouTube ou Spotify. Elle a ajouté que la règle avait pour effet de diminuer le fardeau de preuve requis pour établir la violation des droits d’auteurs dans le cas des œuvres populaires.

Nous n’avons jamais étendu la protection des droits d’auteur à seulement quelques notes, a affirmé la cour. Nous avons plutôt conclu qu’une séquence de quatre notes, commune dans l’industrie de la musique, ne constitue pas une infraction aux droits d’auteurs.

Maintenant, il reste à savoir si la cause sera portée en Cour suprême.

Avec les informations de Variety

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