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Produire une première déclaration de revenus, un casse-tête pour de nouveaux arrivants

D'autres liens peuvent être pertinents dans la détermination du statut de résidence et peuvent aussi comprendre un permis de conduire canadien délivré au Canada.

Rassembler tous les documents nécessaires peut être ardu pour ceux qui ont changé d'adresse plusieurs fois.

Photo : ISTOCK

Il est difficile de produire sa première déclaration de revenus, surtout lorsqu’on est arrivé récemment au Canada et qu’on est originaire d’un pays où la culture est différente. C’est le cas d’Yves Thierry Tchacmegne, qui habite à Toronto et travaille à Thetford Mines, au Québec.

M. Tchacmegne a immigré au Canada il y a neuf mois, avec sa femme et sa fille.

Parler de la déclaration d’impôt chez nous, au Cameroun, ça n’aura pas la même consonance qu’ici, au Canada, dit-il.

Au Cameroun, lorsqu’on dit déclaration d’impôt, c’est un homme ou une femme d’affaires, un opérateur économique qui a fait ses activités et va déclarer ses impôts. Mais un salarié ne va pas faire des déclarations, car les impôts sont prélevés à la source. Même s’il a travaillé pendant 50 ans ou 100 ans, il ne va pas déclarer ses impôts.

Yves Thierry Tchacmegne, immigrant d'origine camerounaise
Un homme en chemise blanche dans un bureau avec de la documentation.

Yves Thierry Tchacmegne doit faire sa première déclaration de revenus.

Photo : Radio-Canada

Pour lui, le nœud du problème, c’est d’abord de savoir ce que signifie déclarer les impôts au Canada. Tel que j’observe, c’est un peu plus complexe que je pouvais imaginer, dit-il.

Comme M. Tchacmegne, d'autres nouveaux venus ne savent pas toujours quels revenus ils doivent considérer, surtout dans leur première déclaration.

D'après l'Agence du revenu du Canada (ARC), les nouveaux arrivants déclarent toutes les ressources provenant de l'intérieur comme de l'extérieur du Canada.

Il s’agit du revenu mondial. Si vous possédiez un bien à étranger dont le montant dépasse 100 000 $, il faut remplir et poster le formulaire supplémentaire sur l'état de vérification de revenu étranger, explique Jocelyne Guest, porte-parole pour l’Agence du revenu du Canada (ARC) en Ontario.

Porte-parole pour l’Agence du revenu du Canada (ARC) au sein des relations médiatiques dans la région de l’Ontario.

Jocelyne Guest, de l’Agence du revenu du Canada

Photo : Jocelyne Guest/ Abel Manny Godinho(ABELSMEDIA)

Pour présenter leur déclaration, les nouveaux arrivants doivent s’assurer d’avoir un numéro d’assurance sociale, déclare la porte-parole.

Mme Guest souligne que la déclaration de revenus donne aux nouveaux arrivants le droit à certains crédits et prestations. Que l’on soit nouvel arrivant ou non, même si ses revenus sont exemptés d’impôt ou que la personne n'a touché aucun revenu pendant l’année, elle doit déclarer ses revenus.

Les deux époux ou conjoints de fait doivent également produire leur déclaration, ajoute-t-elle.

Pas facile sans assistance

Depuis son arrivée au Canada, Yves Thierry Tchacmegne a travaillé dans plusieurs entreprises et changé plusieurs fois d'adresse, ce qui lui pose problème pour réunir tous les feuillets T4.

J’ai habité un moment à Montréal, où j'ai travaillé pour plusieurs entreprises pendant quatre, trois, voire deux jours seulement. Je me suis déplacé ensuite vers Thetford Mines [à 230 km de Montréal], où j’ai déjà travaillé dans plusieurs autres entreprises aussi. En même temps, j'ai contracté des prêts et obtenu des bourses pour ma formation en entrepreneuriat.

Yves Thierry Tchacmegne, immigrant d'origine camerounaise

Le grand problème, c'est de savoir si j'aurai tout ça. Si je ne les ai pas, qu'est-ce qui va arriver? Et même si je parviens à les réunir, comment ça se passe ? Toutes ces questions vous stressent, dit-il.

Faire sa première déclaration de revenus peut être difficile, reconnaît Reginal Chery.

Il travaille souvent comme bénévole au Programme communautaire des bénévoles en matière d’impôt sur le revenu. Il conseille aux nouveaux arrivants de se faire aider, surtout la première année.

Reginal Chery aide des personnes à produire leur déclaration.

Reginal Chery aide des gens à produire leur déclaration de revenus.

Photo : Reginal Cherry

M. Chery estime que le travail de vulgarisation et d’assistance accompli par des organismes communautaires est important. Le système n’est pas complexe, mais c’est mieux de se faire assister, car il y a des détails qui peuvent échapper et parfois les nouveaux arrivants ne savent pas à quelles prestations ils ont droit, dit-il.

Le Programme communautaire des bénévoles en matière d’impôt sur le revenu est fourni gratuitement par l'ARC aux personnes dont la situation fiscale est simple.

Pour M. Tchacmegne, ce programme seul ne suffit pas. Il faut penser surtout à nous autres qui venons des pays qui n’ont pas de culture fiscale afin de nous préparer, nous renseigner sur le processus avant de quitter nos pays d'origine, propose-t-il.

À travers le pays, des organismes communautaires organisent des séances d'information sur la déclaration de revenus.

Les erreurs courantes

Une page du formulaire de déclaration de revenus.

Produire sa déclaration peut donner droit à des crédits et prestations.

Photo : Radio-Canada

En plus de répondre à toutes les questions posées à tout citoyen lors de la production de la déclaration, les nouveaux arrivants répondent à certaines questions spécifiques, précise Reginal Chery. Il s’agit, par exemple, de la date de leur arrivée au Canada et le revenu qu’ils avaient dans leur pays d’origine, énumère-t-il. Il encourage les nouveaux arrivants à bien se préparer pour éviter des erreurs.

Parfois, de nouveaux arrivants comme ceux établis au Canada depuis plusieurs années arrivent avec des documents et des renseignements incomplets, note M. Chery.

D’autres personnes, y compris des nouveaux venus, oublient ou refusent carrément de déclarer tous leurs revenus, signale Jocelyne Guest.

Il arrive aussi souvent que de nouveaux arrivants ne mettent pas à jour certaines informations comme le changement de l’état matrimonial et l’adresse.

Jocelyne Guest, porte-parole pour l’Agence du revenu du Canada

La porte-parole met également en garde les nouveaux arrivants au sujet des arnaques en matière de déclaration de revenus.

C’est la saison des impôts. Il faut se méfier des courriels, des textos, des messages instantanés par Facebook ou autres réseaux sociaux présentés comme venant de Revenu Canada. Il faut appeler directement le Centre antifraude du Canada (Nouvelle fenêtre) dès qu’on reçoit des messages ou des appels allant dans ce sens, insiste-t-elle.

La date limite pour produire sa déclaration de revenus, sans pénalité, pour les particuliers est le 30 avril prochain.

Toutes les autres informations pour les nouveaux arrivants sont disponibles sur le site web de l’Agence de revenu du Canada (Nouvelle fenêtre).

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