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Arsenic : la Fonderie Horne réticente à abaisser le seuil de restauration des sols

L'entrée de la fonderie Horne avec la pancarte indiquant le nom de la compagnie et au loin une cheminée.

Les installations de la Fonderie Horne, à Rouyn-Noranda.

Photo : Radio-Canada / Mélanie Picard

Thomas Deshaies

La Fonderie Horne de Glencore a rendu public son plan d’action détaillé pour réduire ses émissions. Les grandes lignes avaient été présentées aux médias en décembre dernier, mais l’accès au rapport complet avait alors été refusé. L'entreprise soutient aujourd'hui que c'était pour laisser le temps au comité interministériel d'analyser le plan avant qu'il soit connu par tous.

Le document révèle que l'entreprise remet en question la pertinence d’abaisser le seuil de réhabilitation des sols dans le quartier Notre-Dame à Rouyn-Noranda, comme recommandé par la Direction de la Santé publique de l’Abitibi-Témiscamingue (DSPu).

Un quartier résidentiel tout près d'une fonderie de cuivre.

Le quartier Notre-Dame, à Rouyn-Noranda

Photo : Radio-Canada / Vanessa Limage

En juin 2019, la Direction de la santé publique de l’Abitibi-Témiscamingue (DSPu) avait recommandé que le seuil de réhabilitation des sols soit abaissé de 100 ppm (parties par millions) d’arsenic à 30 ppm. Il s’agit du seuil prévu par le gouvernement du Québec pour les terrains résidentiels.

Au Québec, la valeur limite pour un terrain résidentiel est de 30 ppm. Selon l’Institut national de santé publique du Québec, l’estimation du risque associé à ce critère est relativement élevée.

Extrait du rapport de la Direction de la santé publique de l’Abitibi-Témiscamingue (septembre 2019)

Ainsi, au-delà de cette concentration (30 ppm) d’arsenic dans le sol, la fonderie serait dans l’obligation de réhabiliter le terrain. La DSPu estime que c’est une manière de diminuer les poussières d’arsenic qui peuvent se retrouver dans les résidences.

Or, la Fonderie Horne a embauché une firme de consultants externes qui conclut dans son rapport, joint en annexe du plan d’action, que la réhabilitation des terrains présentant des concentrations de 100 ppm ou moins d’arsenic était peu susceptible d’avoir un impact sur les taux d’arsenic mesurés chez les résidents. La Fonderie Horne consent toutefois à abaisser le seuil de restauration à 30 ppm pour les garderies, les écoles et les parcs.

Ils [les consultants] ont également conclu ne pas craindre que des concentrations d’arsenic dans les sols d’environ 100 ppm ou moins puissent conduire à une exposition à l’arsenic significativement élevée.

Extrait du plan d’action de la Fonderie Horne (décembre 2019)

L’entreprise propose que le seuil de 30 ppm recommandé par la DSPu s’applique uniquement aux citoyens du quartier Notre-Dame ayant des enfants de moins de 6 ans qui en font la demande. Toujours selon la fonderie, ce seuil prévu par Québec serait obligatoire que dans des situations très limitées comme à la fermeture de certains sites industriels lourds.

Le directeur du développement durable de la Fonderie Horne, Pierre-Philippe Dupont, a justifié en entrevue la pertinence d'effectuer une contre-expertise. On veut répondre à des notions scientifiques par des notions de nature scientifique, explique-t-il. On s’est dit, est-ce que c’est une bonne mesure qui va nous permettre de réduire l’exposition des résidents du quartier Notre-Dame?

Le plan d'action ne s'avance pas sur l'atteinte de la norme provinciale

Dans son plan d’action, la Fonderie Horne évalue le potentiel des réductions des émissions d’arsenic de chacune de ses 10 actions proposées jusqu’en 2024. Parmi les 10 mesures présentées dans le plan d'action, 7 pourraient permettre une réduction des émissions d’arsenic évaluée entre 0,5 % et 5 % chacune. Une mesure majeure contribuerait quant à elle à réduire plus de 20 % des émissions d’arsenic.

Norme provinciale de concentration d'arsenic :

3 nanogrammes par mètre cube

Exigence pour la Fonderie Horne (prévue dans l'attestation d'assainissement) :

200 nanogrammes par mètre cube

L'addition de l'impact de ces 10 mesures permet de constater une réduction totale envisagée de 55 %. En y ajoutant la dernière action qui était inscrite au précédent plan d’action et qui n’a pas encore été concrétisée, la concentration d’arsenic serait réduite de 85 %.

Selon Pierre-Philippe Dupont, il est toutefois risqué de faire une telle addition. La façon dont on calcule ces réductions potentielles est basée sur des modèles. À chaque fois qu’on fait un geste significatif, il faudrait remodéliser pour avoir une compréhension de l’impact des projets suivants, c’est pour cela que c’est difficile d’additionner chacune des réductions, explique-t-il.

Est-il de cette manière possible d'envisager l'atteinte ou non de la norme provinciale à partir du nouveau plan?

Selon le directeur du développement durable de la Fonderie Horne, Pierre-Philippe Dupont, il serait risqué d'en tirer des conclusions sur la réduction des émissions d'arsenic anticipée. Si on va chercher ce 10 à 30 % (de réduction), (et qu'on ajoute) un projet qu’on estime qui pourrait aller chercher 5 à 10 %, sa contribution relative augmente. C’est toujours relatif par rapport au total, explique-t-il.

Selon M. Dupont, la plupart des estimations de réductions sont d’ailleurs imprécises, à l'exception du projet VELOX/PHÉNIX.C’est un projet où il y a des modélisations claires, où on est capable de s'avancer sur des chiffres un peu plus précis, rapporte-t-il.

Effets sur la santé

La Fonderie Horne mentionne dans la conclusion de son plan d’action qu’elle adhère au principe de précaution malgré qu’on ne soit pas en mesure de démontrer des effets à la santé sur la situation actuelle.

Le gouvernement n’a, à ce jour, enclenché aucune démarche afin de démontrer les effets sur la santé de la pollution atmosphérique à Rouyn-Noranda.

Questionné par Radio-Canada en novembre dernier, le ministère de la Santé avait indiqué ne pas effectuer d’étude pour tenter de vérifier si oui ou non, il y a un lien de causalité entre la pollution atmosphérique et l’état de santé de certains citoyens à Rouyn-Noranda. Le ministère de la Santé et des Services sociaux considère que la pertinence de mener une telle enquête devrait être évaluée par la Directrice de santé publique de l’Abitibi-Témiscamingue et son équipe, précise-t-on par courriel.

De son côté, la DSPu estime qu’il n’est pas nécessaire de mener une telle étude dans la mesure où les effets synergiques entre les contaminants (émis par la fonderie) sont possibles et que la non-vérification du lien de causalité ne devrait pas être un obstacle à la réduction des émissions d’arsenic.

La fonderie en faveur d’une nouvelle étude

Dans son plan d’action, la Fonderie Horne se positionne en faveur d’une nouvelle étude de biosurveillance où on ne mesurerait pas l’imprégnation à l’arsenic uniquement par les ongles. L'entreprise justifie cette nouvelle étude par l’effet anxiogène de la façon dont ont été communiqués les résultats de l’étude (de biosurveillance), entre autres.

On serait prêt à s’impliquer pour s’assurer qu’on fait une biosurveillance qui est beaucoup plus récurrente, souligne Pierre-Philippe Dupont en entrevue. Une manière d’avoir plusieurs marqueurs qui permettraient d’avoir plusieurs images.

Sans prendre position sur la proposition de zone tampon, l’entreprise invite les parties prenantes à lui faire rapidement part de leurs intentions. Ce projet pourrait avoir un impact sur celui de zone de transition qu’elle compte mettre en place sous peu. Il s’agit d’un projet d’agrandissement du stationnement et d’embellissement du secteur.

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Abitibi–Témiscamingue

Santé publique