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Assiduité et dépenses des élus de Saguenay sous la loupe

La façade de l'hôtel de ville en hiver

L'hôtel de ville de Saguenay est situé sur la rue Racine, dans l'arrondissement de Chicoutimi

Photo : Radio-Canada / Lynda Paradis

Mélyssa Gagnon

Qui, des élus de Saguenay, ont été les plus et les moins assidus au cours des deux dernières années? Quels conseillers occupent un emploi en plus de leur charge d’élu? Quels changements ont été instaurés par l’administration Néron pour éviter que les pouvoirs reposent entre les mains d’une seule poignée d’individus? Alors que les conseillers municipaux entament une nouvelle année et une seconde moitié de mandat, Radio-Canada vous propose un état des lieux.

Assiduité

Les procès-verbaux des 36 assemblées publiques tenues entre le 20 novembre 2017 et le 2 décembre 2019, publiés sur le site Internet de la Ville, démontrent qu’aucun élu n’a raté un nombre élevé d’assemblées. Le conseiller de Chicoutimi-Nord, Marc Pettersen, a cependant été le moins assidu.

Celui qui porte aussi le chapeau de président de la Société de transport du Saguenay (STS) s’est absenté sept fois. C’est à peu près l’équivalent d’une séance du conseil sur cinq.

Marc Pettersen

Marc Pettersen

Photo : Radio-Canada

Marc Pettersen explique qu’il a connu des problèmes de santé et qu’il a dû se rendre à des rendez-vous médicaux. Il a aussi participé à des rencontres à l’extérieur en lien avec son rôle à la STS.

On ne manque pas des séances pour manquer des séances. Il faut faire attention avec ça parce que les gens peuvent penser que, parce qu’on a manqué quelques séances, il faut couper notre salaire, indique Marc Pettersen, qui dit investir environ 70 heures par semaine dans son rôle d’élu.

Des 36 séances du conseil de ville de Saguenay tenues au cours des deux dernières années, 25 étaient des assemblées ordinaires (mensuelles) et 11 des rencontres extraordinaires.

La mairesse Josée Néron a raté deux séances en deux ans, en raison d’un accident de ski survenu au printemps 2019.

En revanche, les conseillers les plus assidus depuis l’élection de 2017 sont les Jonquiérois Kevin Armstrong et Michel Thiffault, de même que le Chicoutimien Michel Tremblay. Ils ont pris part à toutes les délibérations.

Josée Néron précise que les membres du conseil – 12 indépendants et trois représentants de son parti, l’Équipe du renouveau démocratique – sont des gens autonomes, qui gèrent leurs agendas, qui connaissent leurs propres responsabilités et qui se gouvernent à ce titre-là.

La mairesse pointe que certains élus siègent à des instances nationales, comme la Fédération canadienne des municipalités (FCM) ou l’Union des municipalités du Québec (UMQ), ce qui nécessite qu’ils doivent parfois s’absenter.

Arrondissements

Les six élus de l’arrondissement de Jonquière se sont réunis 32 fois au cours de la première portion du mandat. La présidente, Julie Dufour, a raté 10 % des assemblées. À l’inverse, Carl Dufour détient une fiche parfaite.

À Chicoutimi, Simon-Olivier Côté ne s’est pas présenté à 17 des 56 séances du conseil d’arrondissement. Marc Bouchard et Brigitte Bergeron en ont chacun manqué 12, alors que Marc Pettersen et Michel Potvin en ont manqué six et deux, respectivement. Seul le président de l’arrondissement, Michel Tremblay, a été présent à toutes les rencontres.

Les trois élus de La Baie ont été plutôt assidus. Raynald Simard a manqué une séance sur 32, comparativement à deux pour Éric Simard et une seule pour Martin Harvey.

91 séances pour un comité exécutif au mandat renouvelé

À Saguenay, comme dans d’autres grandes villes du Québec, le comité exécutif est formé d’une poignée d’élus nommés par la mairesse. Ils voient au bon déroulement des affaires courantes de la Ville, octroient des contrats et s’occupent de la gestion des dossiers administratifs.

Le comité exécutif de Saguenay a tenu 91 séances en deux ans. La mairesse Josée Néron a été la moins présente des membres de l’exécutif, selon les données colligées à partir du site web de Saguenay. Elle s’est absentée 22 fois, ce qui équivaut à près de 25 % des séances.

Josée Néron en entrevue

La mairesse Josée Néron

Photo : Radio-Canada

La première magistrate motive chacune de ses absences. Sur les 22, il y en a 7 où j’étais en vacances. Il y en a 9 où j’étais en maladie. Le reste, c’était de la représentation et des réunions à l’extérieur de la Ville, explique-t-elle.

Jonathan Tremblay, vice-président de l’exécutif avant sa démission il y a quelques mois, a été absent 16 fois. Marc Bouchard, qui a hérité du poste, a manqué près de 15 % des rencontres (13) depuis son accession à l’exécutif en 2017.

Raynald Simard, de La Baie, cumule 11 absences, contre cinq pour le Jonquiérois Carl Dufour. Jean-Marc Crevier, nommé à l’exécutif l’automne dernier, a jusqu’ici manqué une seule assemblée.

Principaux changements au comité exécutif

Avant l’élection de 2017, l’Équipe du renouveau démocratique (ERD), le parti dirigé par Josée Néron, a consigné la liste des correctifs qu’elle souhaitait apporter au fonctionnement de la ville dans un livre blanc. Parmi ceux-ci, une meilleure répartition des pouvoirs entre le comité exécutif et le conseil municipal.

La nouvelle administration s’est donc penchée sur les moyens à prendre pour que les mécanismes décisionnels demeurent rapides et efficaces, tout en recouvrant leur caractère démocratique.

Les façons de faire sont très différentes aujourd’hui, surtout post-commission Charbonneau, relève Josée Néron.

1. Les poursuites judiciaires

Le comité exécutif ne peut plus décider d’amorcer une poursuite judiciaire.

Malheureusement, l’histoire de Saguenay a été marquée par plusieurs gros procès qui ont coûté beaucoup d’argent à la population et la décision d’aller en procès avait été prise à l’intérieur du comité exécutif, c’est-à-dire dans un groupe restreint qui était très près de l’ancienne administration, explique Josée Néron. Ce pouvoir a été ramené au conseil.

2. Les dons et subventions

Les versements de 100 000 $ et plus en dons et subventions aux organismes n’est plus la prérogative du comité exécutif. La Ville a d’ailleurs élaboré un programme à partir d’une grille de critères bien précis.

Avant, c’était l’exécutif qui décidait de la somme qui était versée. Si un organisme a droit à 100 000 $ et plus, le vote se fait au conseil de ville, précise la mairesse.

3. Les surplus budgétaires

Contrairement à ce qui se faisait autrefois, la répartition des surplus budgétaires est votée en conseil municipal.

Tout ce qui est du cadre de référence et des grandes décisions doit demeurer au conseil municipal. Ce sont ces élus qui sont imputables vis-à-vis leur population, donc c’est à eux d’avoir le vote pour pouvoir décider si la Ville s’engage dans une option ou dans une autre, conclut Josée Néron.

Représenter de nouveaux districts

Dans la foulée de l’élection municipale de novembre 2017, le portrait du conseil de ville de Saguenay a considérablement changé. Le redécoupage des districts imposé par le gouvernement du Québec peu avant le dernier scrutin a fait passer le nombre de conseillers de 19 à 15.

La refonte des districts a élargi leur superficie, ce qui nécessite davantage de terrain à couvrir et plus de citoyens à servir pour les élus. Leur salaire a été ajusté en conséquence, mais sera à nouveau revu en 2020, alors qu’une analyse du travail des élus sera réalisée à la demande des conseillers indépendants. Actuellement, le salaire de base d’un conseiller est de 52 000 $ à quoi s’ajoutent certaines primes pour les présidences d’arrondissements et de commissions.

Un emploi ou pas?

La Ville ne tient pas de registre des conseillers qui occupent un emploi parallèlement à leur rôle d’élu.

Ça fait partie de leur prérogative personnelle, explique le directeur des communications, Jeannot Allard.

À la lumière des déclarations d’intérêt pécuniaires que doivent fournir les conseillers chaque année, on constate cependant que la majorité d’entre eux représentent leurs citoyens à temps plein.

Michel Tremblay, Michel Potvin, Simon-Olivier Côté et Michel Thiffault sont les seuls à occuper un emploi en plus de leur charge politique.

Dépensiers ou pas?

L’enveloppe annuelle disponible pour chaque élu oscille autour de 18 000 $. À la lumière des documents fournis par le Service des affaires juridiques et du greffe de Saguenay en réponse à notre demande d’accès à l’information, les conseillers qui ont dépensé le plus au cours de l’année 2018 sont Marc Pettersen et Simon-Olivier Côté. Chacun a utilisé autour de 14 000 $ de son budget de recherche et de soutien.

Marc Pettersen a commandé une étude d’impact socio-économique au coût de 9600 $. Selon les pièces justificatives fournies à la Ville, l’étude commandée par l’élu de Chicoutimi-Nord concerne le potentiel économique du Saguenay, adjacent à son quartier, et le développement d’une filière d’hydrogène et d’une grappe industrielle.

La majeure partie du budget de recherche de Simon-Olivier Côté a été utilisée pour payer un consultant chargé de fournir un soutien à la démarche consultative du conseil de district #8. Le conseiller a aussi confié un mandat à la firme Eurêko pour la revitalisation du parc Jean-Béliveau.

Martin Harvey, de La Baie, a lui aussi embauché une firme de marketing pour qu’elle réalise une étude de faisabilité pour animer le secteur Grande-Baie et un plan de sauvegarde du presbytère Saint-Alexis. Le tout a coûté 6300 $.

Les élus assis dans la salle du conseil de l'hôtel de ville de Saguenay.

Les conseillers de Saguenay et la mairesse réunis en conseil municipal.

Photo : Radio-Canada / Flavie Villeneuve

Carl Dufour a déboursé 1000 $, sa première dépense de recherche en 10 ans, pour une étude menée par l’Université du Québec à Montréal (UQAM) sur la valorisation patrimoniale du quartier Sainte-Thérèse et une planification stratégique.

Jean-Marc Crevier s’est notamment acheté un iPad, Marc Pettersen a acquis un ordinateur portable, alors que Julie Dufour a réclamé des frais pour un cours à l’École nationale d’administration publique (ÉNAP).

Les conseillers Michel Tremblay et Michel Potvin n’ont pas soumis de demande de remboursement, ce qui indique qu’ils n’ont rien dépensé au cours de la première année complète du mandat.

Depuis qu’elle est mairesse de Saguenay, Josée Néron a réclamé 32 744 $, principalement en frais de déplacement, de subsistance et de téléphonie. Les autres élus qui ont réclamé des remboursements l’ont fait pour l’achat de publicité, d’abonnement à des journaux et de dépenses liées aux assises de l’Union des municipalités du Québec.

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Saguenay–Lac-St-Jean

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