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Poupée érotique : la preuve des mots clés admissible, mais pas la « Wayback machine »

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Antoine Gagnon est accusé d'importation et de possession de pornographie juvénile pour l'achat d'une poupée sexuelle de la taille d'un enfant.

Photo : Radio-Canada / Carl Boivin

Marie-Pier Mercier

La preuve technologique dans le dossier de l'ex-avocat Antoine Gagnon est admissible en partie, a déclaré lundi matin le juge Jean Asselin de la Cour du Québec.

M. Gagnon est accusé d'importation et de possession de pornographie juvénile pour l'achat d'une poupée sexuelle de la taille d'un enfant.

La preuve technologique a été présentée par la Couronne dans le but de démontrer l'intention et le caractère non accidentel de l'achat d'une poupée enfant. Entre février et mai 2017, Antoine Gagnon a consulté 3600 sites en lien avec la poupée érotique.

Une partie de la preuve présentée lors du témoignage de l’enquêteur principal au dossier, Olivier Simard, n’est toutefois pas admissible, selon le juge.

La Wayback machine

Olivier Simard avait utilisé un site web, la Wayback machine, qui permet de retracer le contenu de pages web consultées par l'accusé.

À l’aide de ce site Internet, M. Simard souhaitait faire la démonstration au tribunal qu’Antoine Gagnon avait consulté des blogues où on pouvait voir de jeunes filles parfois prépubères porter des tenues légères.

La défense prétendait que le contenu des blogues en 2019 n’était pas nécessairement le même que ce que l’accusé avait consulté en 2017.

Le juge Asselin est allé dans le sens de la défense. Selon lui, l’effet préjudiciable de cette preuve dépasse sa valeur probante, un site internet étant volatil et évolutif.

La preuve d'un autre enquêteur acceptée

La preuve présentée par l’enquêteur Claude Poulin, de l'Unité de l'extraction des données du SPVQ est quant à elle admissible.

Il avait démontré au tribunal que l'accusé avait recherché sur Internet des mots clés comme : poupée pornographique aux petits seins, poupée pornographique adolescente, poupée pornographique dépourvue de seins.

Me Valérie Lahaie a fait savoir au tribunal que sa preuve était close.

Antoine Gagnon ne témoignera pas

La défense soutient que la poursuite n'a pas rencontré son fardeau de preuve et ne fera pas entendre de témoin. Antoine Gagnon ne témoignera donc pas à son procès.

Les parties reviendront en cour mercredi pour leurs plaidoiries.

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