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Taxer les automobilistes au kilomètre plutôt qu’à la pompe

Le reportage de Michel Marsolais

Photo : Getty Images

Michel Marsolais
Mis à jour le 

Les automobilistes canadiens paient déjà beaucoup de taxes sur les carburants. Mais, avec l'électrification graduelle des transports, plusieurs pensent à une nouvelle formule de taxation, plus équitable, basée sur le kilométrage parcouru.

Dans le prix de l'essence, il y a pratiquement autant de taxes que de pétrole. Ces taxes servent à financer les infrastructures routières, le transport en commun et, dans plusieurs provinces, à compenser les émissions de gaz à effets de serre.

Mais certains spécialistes estiment que cette formule a fait son temps et qu'il est temps de taxer les automobilistes non pas au plein d'essence, mais au kilomètre parcouru. La Belgique a déjà instauré une taxe kilométrique pour les camions et s’apprête à le faire pour les voitures. Le changement pourrait aussi arriver chez nous d'ici cinq ans, estime la Chambre de commerce du Montréal métropolitain.

Ça faisait plusieurs années qu'on le voyait venir en théorie, mais là ça approche à grands pas en pratique. Et c'est le fait que les voitures électriques vont se multiplier. Donc il y a beaucoup d'usagers de la route, de propriétaires de véhicules électriques qui seraient exemptés du poids de la taxe sur le carburant, estime Michel Leblanc, président de la Chambre de commerce du Montréal métropolitain.

La technologie GPS permet de suivre un véhicule à la trace dans tous ses déplacements, ce que font déjà certains assureurs. Il suffirait d'envoyer une facture à la fin du mois.

Une taxe kilométrique pourrait être modulée selon où on est. Est-ce qu'on est en campagne où on fait beaucoup de kilomètres? Et donc elle pourrait être plus faible au kilomètre. Est-ce qu'on voudrait diminuer l'impact sur la congestion [aux heures de pointe] en la rehaussant sur certaines zones si on fait du kilométrage à ces heures-là?, suggère M. Leblanc.

Opposition

La Fédération canadienne des contribuables objecte déjà et a lancé une pétition contre l'éventualité d'une telle taxe.

Avant de demander aux véhicules électriques de payer leur juste part pour l'utilisation de la route, ça serait peut-être intéressant de regarder pour diminuer les subventions qu'on donne, de dire Renaud Brossard, directeur Québec de la Fédération canadienne des contribuables.

On y voit d'abord et avant tout une attaque à la vie privée des Québécois. Pour avoir une telle taxe, il faudrait une base de données qui suit l'ensemble des déplacements des Québécois. On a vu, avec Revenu Québec, Desjardins et Capital One, qu'une telle base de données comporte des risques énormes, fait valoir Renaud Brossard.

La taxe sur l'essence rapporte 2,8 milliards de dollars au Québec, mais le ministère des Transports estime qu'avec l'électrification des transports, la taxe sur l'essence produira de moins en moins de revenus. On évalue les solutions de rechange pour ne pas y perdre.

Le gouvernement, dans sa politique énergétique, vise de réduire de 40 % la vente de produits pétroliers d'ici 2030. Grosso modo, ça veut dire réduire de 40 % les taxes perçues sur les carburants, rappelle Pierre-Olivier Pineau, titulaire de la Chaire de gestion du secteur de l'énergie à HEC-Montréal.

Pour Pierre-Olivier Pineau, une taxe au kilomètre aurait aussi un effet psychologique important sur les automobilistes, qui pourraient changer leur façon de se déplacer pour réduire les distances parcourues.

Une taxe kilométrique devrait remplacer la taxe sur les carburants, mais d'aucuns craignent qu'elle ne fasse que s'y ajouter.

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