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Le coût du Sénat canadien grimpe en flèche

La Chambre haute coûte plus de 20 millions de plus par année qu’il y a cinq ans.

Vue plongeante de la Chambre haute vide.

La gare Union d'Ottawa, récemment restaurée, est la demeure provisoire du Sénat canadien.

Photo : La Presse canadienne / Sean Kilpatrick

Radio-Canada

Le coût de fonctionnement du Sénat canadien a augmenté de plus du tiers au cours des cinq dernières années, notamment en raison de la réforme de cette institution menée par le gouvernement libéral de Justin Trudeau, montrent des documents obtenus par CBC News.

Le Sénat a coûté 85,4 millions de dollars aux contribuables au cours de l'exercice financier 2014-2015, soit avant l’arrivée de Justin Trudeau au pouvoir. Si on indexe ce montant à l’inflation, on arrive à 90 millions en dollars de 2019.

Pour l'exercice 2019-2020, la Chambre haute a reçu 114 millions, une augmentation de 33,4 % en cinq ans.

Le Sénat dépense des millions de dollars de plus en recherche, en frais de bureau, en frais de déplacement et de subsistance, en technologie de l'information (TI), en ressources humaines et en relations avec les médias. De plus, il a embauché des dizaines de nouveaux fonctionnaires à temps plein.

Les comités sénatoriaux voyagent aussi davantage. Le Comité des ressources naturelles a par exemple entrepris une tournée pancanadienne au printemps pour étudier le projet de loi C-69, visant à remanier l'évaluation des grands projets énergétiques. Cela a entraîné des dizaines de milliers de dollars en nouveaux coûts pour la Chambre haute.

Contrairement à ce qui avait cours en 2014-2015, le Sénat compte maintenant un effectif presque complet, avec 100 de ses 105 sièges occupés.

L'ajout de quelques sénateurs n'explique toutefois pas toutes les hausses de coûts, puisque les dépenses prévues pour l'exercice en cours sont nettement plus élevées que la dernière fois que l’institution ne comptait que peu de sièges vacants.

En 2013-2014, quand sept postes étaient vacants, la Chambre haute a coûté aux contribuables environ 88 millions (94 millions en dollars de 2019).

Et depuis 2015, le Sénat a pu se décharger de quelque 6 millions en dépenses annuelles de sécurité grâce à la création du Service de protection parlementaire, qui a fusionné les services de sécurité des Communes et du Sénat en un seul service de sécurité pour toute la colline du Parlement. La fusion a ainsi éliminé des livres du Sénat la plupart des dépenses liées à la sécurité.

Tout compte fait, cet endroit coûte aux contribuables environ 20 millions de dollars de plus par année, même si l'on tient compte des postes vacants et de l'inflation. Ce montant ne comprend pas les économies de sécurité.

Dans le détail

Le budget de chaque bureau de sénateur est ainsi passé de 185 400 $ à 222 480 $ par année – une augmentation de 37 000 $ – au cours des cinq dernières années. Les dépenses prévues au budget pour les sénateurs et leurs bureaux, qui comprennent la rémunération, les frais de bureau, les frais de déplacement et de subsistance, ont pour leur part augmenté de 7,7 millions de dollars.

L’administration du Sénat a également embauché des dizaines d’employés au cours des dernières années – 59 à temps plein au cours des deux dernières années seulement – notamment à la Direction des communications du Sénat, qui diffuse du matériel de relations publiques.

La réorganisation du service des ressources humaines du Sénat, le début de la couverture télévisée des travaux du Sénat et la création des « services corporatifs » représentent ensemble 4,3 millions en nouvelles dépenses.

Le poste budgétaire des transports et des télécommunications a également augmenté, parce que les comités sénatoriaux voyagent davantage. Le Sénat a dû embaucher plus d'avocats au cours des dernières années, ce qui a ajouté des centaines de milliers de dollars au budget.

Les dépenses pour les « systèmes d'entreprise » et les « améliorations informatiques » ont quant à elles ajouté 3,4 millions de dollars au coût annuel de la Chambre haute.

D'aprèsun texte de John Paul Tasker (Nouvelle fenêtre), CBC News

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