Des chercheurs minimisent les retombées fiscales du projet de GNL Québec
Un plan de l'usine de liquéfaction de gaz naturel de GNL Québec
Photo : Radio-Canada / Mélissa Savoie-Souières
Prenez note que cet article publié en 2019 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour.
Une étude menée par l'Institut de recherche et d'information socio-économique (IRIS) met en doute l'importance des retombées fiscales du projet d’usine de liquéfaction de gaz naturel par GNL Québec à Saguenay.
L’IRIS, qui se définit comme un institut de recherche indépendant et progressiste
diffusant un contre-discours aux perspectives que défendent les élites économiques
, a retracé la chaîne de la structure juridique de GNL Québec.
L’Institut publie aujourd’hui l’organigramme des organisations connues impliquées dans le projet. L'exercice démontre que GNL Québec n’est pas aussi québécoise que ses promoteurs le laissent entendre, puisque ses principaux investisseurs sont basés dans des paradis fiscaux comme le Delaware, Hong Kong et les îles Caïmans. L'impôt payé par les commanditaires serait donc minime.
Tous les actionnaires sont présentement installés dans des paradis fiscaux et, grâce aux ententes commerciales et fiscales qu’on a avec les différents pays, ce qui va arriver, c’est que le Canada et le Québec vont recevoir 5 % d’impôt sur les actionnaires plutôt que 39,9 % si c’était un actionnaire situé juste à côté, au Québec
, explique l’un des auteurs de l’étude, Bertrand Schepper.
Le chercheur croit également qu’en plus de payer très peu d’impôt au Canada, les sociétés qui ont investi dans GNL Québec n’en paieront pratiquement pas dans les États où elles sont établies.
À écouter : L'entrevue avec le chercheur associé, Colin Pratte, cliquez ici
Mise en garde aux gouvernements
Sur la base de ce constat, l’IRIS recommande aux gouvernements de ne pas soutenir financièrement le projet Énergie Saguenay.
« Ce serait malavisé de favoriser des stratégies fiscales d’évitement, considérant que plein d’actionnaires au Québec mettent de l’argent dans des entreprises. »
L’IRIS constate que les retombées économiques d’Énergie Saguenay sont discutables
et que les conséquences pour l’environnement risquent d’être négatives
.
Le complexe est évalué à 14 milliards de dollars.
Récemment, un groupe de 40 économistes du Québec a aussi émis des réserves quant à la valeur économique et environnementale du projet, dans une lettre ouverte publiée dans le journal La Presse.
