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Arsenic : les candidats veulent que le fédéral s’implique

Un débat électoral.

Les six candidats dans Abitibi-Témiscamingue lors d'un débat sur l'environnement.

Photo : Radio-Canada / Marie-Hélène Paquin

Thomas Deshaies

Les principaux candidats de la circonscription d’Abitibi-Témiscamingue sont unanimes dans le dossier de l’arsenic de Rouyn-Noranda. Ils réclament une intervention du fédéral pour en arriver à une réduction rapide des émissions d’arsenic dans l’air.

La majorité des candidats estiment que le rôle du fédéral devrait d’abord passer par l’octroi de fonds. On ne peut pas vraiment se défiler des responsabilités parce que c’est un dossier qui relèverait plus du provincial. Pour le bien-être de la population, il faut absolument qu’on fasse quelque chose, estime le candidat du Nouveau parti démocratique, Alain Guimond.

Je comprends bien l’importance de la Fonderie Horne pour Rouyn-Noranda et la région, mais on ne peut pas mettre la santé des enfants en péril encore longtemps.

Alain Guimond, candidat du NPD

Le candidat du Bloc Québécois, Sébastien Lemire, croit qu’il faut miser sur l’expertise de nos scientifiques régionaux. Dans les années 1980, il y avait la problématique du dioxyde de soufre et la solution a été que le fédéral investisse dans [la construction de] l’usine d’acide sulfurique, souligne-t-il, tout en rappelant cependant l’importance de respecter les champs de compétences des provinces.

Une des solutions c’est la recherche et le développement pour pouvoir purifier le plus rapidement possible notre air.

Sébastien Lemire, candidat du Bloc québécois

Le candidat du Parti conservateur, Mario Provencher, juge aussi que des fonds devraient être injectés par Ottawa. Soyez certains que nous, le fédéral, on va appuyer pour que les démarches avancent, souligne-t-il.

Si on peut, d’une façon ou d’une autre, aider à trouver des solutions, bien c’est certain qu’on va être au rendez-vous pour donner un coup de main.

Mario Provencher, candidat du Parti conservateur

Des observateurs internationaux?

Ça leur prend un engagement beaucoup plus sévère, tranche d’entrée de jeu la candidate du Parti libéral, Claude Thibault. Elle va jusqu’à réclamer l’implication d’instances internationales, avec l’envoi d’observateurs.

Les solutions dans le but d’en arriver à une conclusion positive, elles ne se trouvent pas auprès de Rouyn-Noranda, mais auprès d’instances [internationales] auxquelles la minière doit rendre des comptes, affirme-t-elle, en mentionnant notamment l’Organisation des Nations unies.

Il faut regarder à inviter des observateurs pour qu’eux puissent décrire précisément ce qui se passe ici à Rouyn-Noranda, de sorte que Glencore rende des comptes comme ils le font d’ailleurs dans d’autres bassins miniers dans lesquels ils font de l’exploitation.

Claude Thibault, candidate du Parti libéral

La candidate du Parti vert, Aline Bégin, juge quant à elle que le fédéral devrait faire pression sur le gouvernement du Québec. Auprès du gouvernement du Québec, on va faire des pressions, c’est certain, tranche-t-elle, tout en se disant intéressée par la solution de l’établissement d’une zone tampon entre la fonderie et les premières habitations.

Le fédéral peut intervenir dans ce type de dossier, juge un constitutionnaliste

Selon le constitutionnaliste de l’Université d’Ottawa et membre du Centre québécois du droit de l’environnement, David Robitaille, le fédéral pourrait intervenir dans ce type de dossier. La Cour suprême a confirmé que la protection de l’environnement, c’était un objectif que le parlement pouvait poursuivre par sa compétence en droit criminel, explique-t-il.

Toujours selon Me Robitaille, dans un cas où les élus fédéraux jugeraient que le gouvernement du Québec ne joue pas son rôle de protecteur des citoyens et de l’environnement, le fédéral pourrait décider de s’interposer.

Si le fédéral trouve que les mesures, les cibles ou les objectifs fixés par le provincial ne sont pas suffisants, il pourrait, à mon avis, utiliser sa compétence en droit criminel pour aller plus loin que ce que la province a décidé.

David Robitaille

Questionné à savoir si un citoyen qui juge que son état de santé se dégrade en raison des activités de la Fonderie Horne et de la non-intervention gouvernementale pourrait obtenir gain de cause devant les tribunaux, il répond que oui. Le défi serait d’établir le lien de causalité, entre l’action de l’État ou son inaction, et le préjudice allégué par la personne. Le défi qui est quand même important, nuance-t-il.

Les représentants du ministère fédéral Environnement et Changement climatique Canada affirment par courriel que la Fonderie Horne a respecté en 2017 et en 2018 ses objectifs de réduction fixés dans son entente de performance environnementale. Une entente qui prévoit notamment des cibles à atteindre concernant les émissions d’arsenic dans l’air.

Abitibi–Témiscamingue

Politique fédérale