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Les géants du web dans la mire du Bloc québécois

Yves-François Blanchet est accompagné de quatre autres candidats bloquistes lors d'une annonce près du Studio Melrose.

Selon le chef du Bloc québécois, la taxe de 3 % imposée aux GAFA générerait environ 600 M$, qui iraient dans un fonds pour le soutien à la culture.

Photo : Radio-Canada

Valérie Boisclair

Les Google, Amazon, Facebook et Apple de ce monde sont responsables « d'un manque à gagner énorme pour les créateurs de contenus canadiens », selon le chef du Bloc québécois, Yves-François Blanchet. Son parti propose sans plus tarder d’imposer ces « fameux GAFA » à hauteur de 3 % de leur chiffre d’affaires réalisé au Canada.

Devant le Studio Melrose, dans la circonscription de Longueuil—Saint-Hubert, M. Blanchet a dénoncé samedi l’usurpation, sinon le franc piratage, des revenus publicitaires et de l’achalandage des médias traditionnels par les GAFA.

Pour y mettre un terme, il compte s'inspirer de la taxe déjà perçue en France auprès des géants du web. Et selon ce scénario, il reviendra au gouvernement canadien « d'harmoniser » son régime à celui des pays de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).

Les GAFA et toute « multinationale de l’Internet » devraient aussi être traités comme « des médias étrangers, et non pas locaux », plaide le Bloc.

Comme l’ont déterminé les pays du G7 et de l’OCDE, les taxes de vente devraient être perçues là où le client réside, et ce, peu importe où se trouve le fournisseur, soutient le Bloc. Les multinationales d’Internet se retrouvent dans une situation de paradis fiscal permanent, ne payant leurs impôts nulle part, a indiqué le parti dans un communiqué.

Des compagnies fournissant des services en ligne, comme Netflix, devraient facturer la taxe de vente, selon le plan du Bloc.

Le parti souhaite aussi « l’abolition pure et simple » du crédit d'impôt offert à ceux qui achètent de la publicité sur Facebook, plaidant que ledit crédit devrait s'appliquer uniquement aux annonceurs qui désirent obtenir un espace publicitaire dans les médias canadiens.

Citant l'exemple du Québec, qui perçoit depuis le 1er janvier la TVQ sur les achats sur Internet, même quand le vendeur se trouve hors de la province, Yves-François Blanchet encourage Ottawa à faire « preuve de courage ».

Il ne faut pas attendre avant d’agir.

Yves-François Blanchet, chef du Bloc québécois

Mais selon le plan d'action annoncé, le parti va plus loin que le gouvernement provincial, qui n’a pas encore tranché sur la question des GAFA. Le premier ministre, François Legault, a dit attendre d’avoir en main le rapport de l’OCDE, attendu en 2020.

À savoir s’il comptait se coordonner avec le gouvernement Legault, M. Blanchet a rétorqué : Je n’ai jamais dit que le Bloc québécois était une succursale du gouvernement du Québec.

Plus de 600 M$ à redistribuer

Les dollars perçus grâce à la taxe iront remplir les coffres d’un « fonds de soutien à la création culturelle et médiatique », et pourront par la suite être redistribués aux médias d’information ainsi qu’aux initiatives culturelles et francophones « brimées par les géants du web », détaille le Bloc.

Le parti estime ainsi pouvoir percevoir plus de 600 millions de dollars; la part du gâteau du Québec est quant à elle évaluée à 240 M$.

Cet argent servira aussi à financer la production de « séries québécoises lourdes », a annoncé le chef du Bloc à la veille du Gala des prix Gémeaux, qui récompensent les artisans de la télévision et des médias.

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