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Les élus montréalais pourront continuer d'applaudir

La Commission de la présidence imposera toutefois de nouvelles balises pour faire respecter le décorum.

Sièges vides dans la salle du conseil municipal de la Ville de Montréal dans l'édifice Lucien-Saulnier.

Les élus montréalais ont été invités, au courant de l'été, à faire un peu plus attention à leur comportement lors des séances du conseil municipal. Les débats ont repris le 19 août.

Photo : Radio-Canada / Martin Thibault

Jérôme Labbé

Après plusieurs mois de discussions sur le sujet, les membres de la Commission de la présidence du conseil municipal ont décidé de ne pas imiter l'Assemblée nationale qui, depuis 2015, proscrit les applaudissements pendant la période des questions.

C'est que les manifestations partisanes sont fréquentes à l'hôtel de ville, et il n'est pas rare que les interventions des élus soient applaudies bruyamment par leurs collègues – ou chahutées avec véhémence par leurs adversaires.

Pour prévenir ce genre de dérapage, l'opposition officielle a proposé, l'automne dernier, de bannir les applaudissements pendant les périodes de questions. Une interdiction qui est déjà en vigueur au Parlement de Québec depuis le 15 septembre 2015.

Avant d'être adoptée, sa motion a néanmoins été amendée pour demander à la Commission de la présidence de trancher la question. Et c'est ce qu'elle a fait.

Cet été, la décision a été prise de continuer à tolérer les applaudissements... à condition qu'ils soient « polis ». Mais de nouvelles balises ont été imposées afin de mieux faire respecter le décorum. Les coups sur les pupitres, par exemple, ont été interdits.

La présidente du conseil, Cathy Wong, a transmis ses remarques aux élus cet été, indiquant que les citoyennes et citoyens attendent des personnes élues d'agir dans la plus grande dignité.

On veut éviter les applaudissements où on entend à la fois des cris, des mots, parfois des insultes...

Cathy Wong, présidente du conseil municipal

Mme Wong a également demandé aux élus d'éviter le recours abusif à la question de privilège, une procédure inspirée du Code Morin qui est utilisée lorsque le participant d'une assemblée croit que ses droits, son honneur ou sa réputation ont été atteints.

Le recours à la question de privilège est devenu au fil du temps une stratégie pour gagner des points face à l'adversaire, selon la présidente du conseil. C'est important qu'on puisse bien comprendre l'utilité de la question de privilège [et] l'utiliser dans un contexte respectueux, mais de ne pas en abuser, estime-t-elle.

Mme Wong assise sur un banc, en bordure de la rue Sainte-Catherine Ouest, à Montréal.

Cathy Wong préside le conseil municipal, de même que la Commission de la présidence.

Photo : Radio-Canada / Jérôme Labbé

Le conseil n'a siégé qu'une seule fois depuis que les us et coutumes du conseil municipal ont été mis à jour. Le leader parlementaire de l'administration, François Limoges, constate que le ton s'est adouci. Je trouve qu'on a un conseil municipal qui débat sereinement, qui débat intelligemment, qui débat pacifiquement, et puis effectivement, le rappel a permis d'accentuer ça, observe-t-il.

Membre de la Commission de la présidence, il estime que l'interdiction des applaudissements aurait limité une forme de liberté d'expression très importante dans les institutions démocratiques.

Car même s'ils sont parfois le reflet de certains débordements, les applaudissements en salle du conseil peuvent aussi être l'expression du meilleur de la vie parlementaire [et] refléter l'adhésion de tous les membres à une idée, à un concept, à un discours ou à un hommage, et ça, on disait que c'était important que ça reste, ajoute M. Limoges.

L'élu participant à une séance du conseil municipal, à l'hôtel de ville de Montréal.

François Limoges

Photo : Radio-Canada / Jérôme Labbé

Sa vis-à-vis Karine Boivin Roy ne partage pas tout à fait son point de vue. Selon elle, le conseil municipal du 19 août n'a pas été parfait. Chassez le naturel et il revient au galop. Et des deux côtés de la chambre, là! prend-elle le soin de préciser.

La leader de l'opposition officielle, qui ne siège pas à la Commission de la présidence, aurait personnellement préféré l'interdiction pure et simple des applaudissements, mais elle reconnaît que la nouvelle formule vaut la peine d'être testée.

L'idée, dans le fond, c'est de pouvoir poser des questions, d'avoir des clarifications, de comprendre les gestes de l'administration [et] de comprendre les orientations [sans se perdre] dans des distractions comme des comportements qui ne sont peut-être pas souhaitables, conclut-elle.

La réflexion sur le décorum lors de la période des questions des élus a été menée parallèlement à une autre sur la période des questions des citoyens.

Cette démarche, qui a fait l’objet de consultations publiques le printemps dernier, a débouché sur un rapport ayant été déposé lors de la plus récente séance du conseil municipal. La Commission a notamment recommandé d'offrir aux citoyens la possibilité de poser leurs questions par Internet sans avoir à se déplacer le soir du conseil municipal, qui siège ordinairement une fois par mois.

Grand Montréal

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