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Administration provisoire probable à Saint-Léandre

Le village de Saint-Léandre est bordé, d'un côté, d'une série de tours d'éoliennes, et de champs, de l'autre.

Village de Saint-Léandre (archives)

Photo : Radio-Canada / Joane Bérubé

Joane Bérubé

La Commission municipale du Québec (CMQ) devrait prendre les rênes de la Municipalité de Saint-Léandre à la suite de la démission de quatre conseillers, mardi soir, lors de la réunion du conseil municipal.

Au sortir de cette réunion pendant laquelle le conseil municipal a été vivement interpellé sur sa gestion et sur le non-renouvellement du contrat de son directeur général, seuls le maire, Steve Castonguay, et deux conseillères étaient toujours en poste.

Pour le moment, même si les conseillers Gilles Rioux, Normand Lévesque, Rose Lagacé et Guylaine Ouellet, ont fait part publiquement de leur intention de démissionner de leurs postes, la Municipalité n’avait pas encore reçu de lettre officielle au lendemain de la réunion.

Ce n’est qu’à partir d’un avis officiel de vacance de poste que la ministre des Affaires municipales, Andrée Laforest, pourra aviser la Commission municipale qu’il y a un défaut de quorum. C’est à ce moment que la CMQ délègue deux membres, deux juges, pour administrer provisoirement la municipalité en question. Ces deux personnes se mettent en relation avec le directeur général, le greffier, explique Isabelle Rivoal, porte-parole de la CMQ

Le maire pourra conserver ses responsabilités, mais sans quorum, la Municipalité ne peut plus siéger.

Il faut comprendre que lorsqu'il n'y a plus quorum, il n'y a plus de conseil municipal.

Isabelle Rivoal, porte-parole de la Commission municipale du Québec

La situation de Saint-Léandre sera donc similaire à celle de Saint-Paul-de-la-Croix, où quatre conseillers ont aussi démissionné cet été, ou encore à celle de Percé, en 2016, lorsque le maire et cinq conseillers avaient quitté leur poste.

Un scrutin d'ici trois à cinq mois

C’est à l’administration provisoire de décider de la date des prochaines élections, indique Jean Dionne, directeur régional adjoint au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation.

Il reviendra alors du président d’élections, qui est aussi le directeur général, soit André Marcil, d’organiser le scrutin.

L’élection de nouveaux conseillers municipaux à Saint-Léandre permettra de retrouver le quorum au conseil et de mettre fin à l’administration provisoire.

Cela pourrait être le cas dès que quatre élus, le maire et trois conseillers seront en poste.

Le maire de Saint-Léandre, Steve Castonguay

Le maire de Saint-Léandre, Steve Castonguay

Photo : Radio-Canada / Joane Bérubé

Toutefois, il reviendra à l’administration provisoire de juger s’il y a lieu de demeurer en poste jusqu’aux résultats complets du scrutin. C’est certain que l’administrateur provisoire va étudier un peu la situation et voudra que les postes soient pourvus. Il y a un choix à faire pour bien redémarrer le conseil, commente Jean Dionne, du ministère des Affaires municipales.

Selon M. Dionne, la démission en bloc de plusieurs élus au sein d’un conseil municipal et la nomination d’une administration provisoire demeure une situation assez exceptionnelle.

Les affaires municipales ont recensé une demi-douzaine de municipalités dans ce cas depuis le début de l’année. Le Québec comptait 1131 municipalités en 2018.

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