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Arsenic : le ministère comptait exiger l’atteinte de la norme en 10 ans, mais a reculé

L'édifice industriel de la Fonderie Horne.

La Fonderie Horne peut émettre jusqu'à 67 fois plus d'arsenic que ce qui est autorisé dans le Règlement provincial sur l'assainissement de l'atmosphère. (Archives)

Photo : Radio-Canada / Michel Labrecque

Thomas Deshaies

Radio-Canada a appris que le ministère de l’Environnement avait l’intention en 2013 de donner 10 ans à la Fonderie Horne pour que ses émissions d’arsenic dans l’air soient conformes à la norme provinciale de 3 nanogrammes par mètre cube (ng/m3). Or, le ministère a reculé pour des motifs économiques.

Depuis le dévoilement des résultats d’une étude de biosurveillance qui prouve que les enfants du quartier Notre-Dame sont jusqu’à près de quatre fois plus exposés à l’arsenic que la normale, le ministère de l’Environnement ne s’est pas engagé publiquement à exiger une réduction des émissions d’arsenic à court terme ou à établir une nouvelle norme à atteindre rapidement.

Rappelons que le ministère permet actuellement à la fonderie d’émettre jusqu’à 67 fois plus d’arsenic dans l’air que le prévoit la norme provinciale.

Nous n’avons pas toute l’information nécessaire pour établir une nouvelle cible de réduction, nous a encore répondu par courriel vendredi l’attaché de presse du ministre de l’Environnement.

Or, selon des documents obtenus au moyen de la Loi sur l’accès à l’information, le ministère de l’Environnement avait l’intention en 2013 d’exiger de la Fonderie Horne d’atteindre la norme provinciale de 3 ng/m3, et ce, en 10 ans.

Il comptait demander à l’entreprise de soumettre un nouveau plan de réduction de l’arsenic d’ici à l’année 2017. Cette information est indiquée dans un avis public de 2013 de la Direction de la santé publique de l’Abitibi-Témiscamingue.

Aucun engagement

Interpellés de toute part depuis mai dernier, ni les représentants du ministère ni le ministre n’ont réitéré publiquement leur intention d’exiger que la Fonderie Horne atteigne un jour la norme provinciale.

Questionné sur les motifs de ce recul, l’attaché de presse du ministre a répondu que la Fonderie a présenté des modélisations atmosphériques et une étude économique qui concluait que le 10 et le 3 ng n’étaient pas atteignables, sans donner plus de détails sur cette étude.

Le ministère nous renvoie également à l’opinion de l’ancien directeur de la santé publique de l’Abitibi-Témiscamingue, sur les « possibilités techniques » de la Fonderie Horne afin de respecter la norme provinciale. Les enjeux de viabilité économique ne relèvent pourtant pas de la responsabilité de la Direction de la santé publique, qui n’a par ailleurs aucune expertise en la matière.

De multiples documents obtenus en vertu de la Loi sur l’accès à l’information démontrent que les fonctionnaires du ministère souhaitent exiger l’atteinte de la norme provinciale de 3 ng/m3 depuis 15 ans. Une intention renouvelée également en 2012, puis en 2013 dans des communications avec l’entreprise.

Des informations au compte-gouttes

Il aura fallu de nombreux échanges avec le ministère de l’Environnement pour apprendre l’existence de l’avis écrit de la Direction de la santé publique sur le plan de réduction d’arsenic de la Fonderie Horne en 2013. Un document qui semble pourtant essentiel pour comprendre le processus décisionnel du gouvernement. L’accès à cet avis nous a été une première fois refusé par le ministère de l’Environnement et le Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue (CISSS-AT). C’est finalement à la suite du dépôt d’une demande de révision de la décision à la Commission d’accès à l’information que le CISSS-AT a finalement changé de position et nous a fourni le document.

Malgré la publication de l’étude de biosurveillance jugée préoccupante par la Direction de la santé publique de l’Abitibi-Témiscamingue, le ministère de l’Environnement ne prévoit aucun ajustement avant 2021. Pour nous, les données actuelles nous préoccupent et on veut voir des actions qui soient prises le plus rapidement possible, a réitéré vendredi le coordonnateur de l’étude de biosurveillance, Daniel Proulx.

Le ministère de l’Environnement compte toujours permettre à la Fonderie Horne d’émettre 67 fois plus d’arsenic que la norme provinciale, et ce, jusqu’en 2021. Il promet toutefois que l’étude biosurveillance sera considérée lors de l’établissement d’une nouvelle cible.

Abitibi–Témiscamingue

Santé publique