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Grenville-sur-la-Rouge poursuit sa bataille contre Canada Carbon, malgré une décision « surprenante » de la cour

Des citoyens de Grenville-sur-la-Rouge se sont mobilisés, devant l'église, samedi après-midi contre le projet minier projeté dans leur municipalité. On y voit une affiche qui dit « non à la mine ».

Des citoyens de Grenville-sur-la-Rouge lors d'une mobilisation contre le projet minier projeté dans leur municipalité.

Photo : Radio-Canada / Claudine Richard

Dominique Degré

Malgré une décision « surprenante » de la Cour d'appel dans le dossier qui l'oppose à la minière Canada Carbon, Grenville-sur-la-Rouge n'entend pas baisser les bras.

La Municipalité des Basses-Laurentides reste convaincue que la poursuite de 96 millions de dollars en dommages et intérêts déposée contre elle par Canada Carbon après le blocage d'un projet minier par les élus municipaux est excessive.

En novembre, une juge de la Cour supérieure du Québec avait rejeté la requête de la Municipalité, qui lui demandait de déclarer la poursuite « abusive ». En décembre, la Cour d'appel a accepté d'entendre la cause. Or, vendredi, cette dernière a finalement indiqué qu’elle s’interrogeait sur sa capacité à prendre une décision dans ce dossier.

J’étais tout aussi surpris que toutes les autres personnes de la salle. On ne s’attendait pas à celle-là, a indiqué en entrevue, mardi, le maire de Grenville-sur-la-Rouge, Tom Arnold.

La Cour d'appel a demandé aux parties de lui soumettre leurs arguments dans les prochaines semaines afin de déterminer si la Cour d’appel a bel et bien compétence pour entendre la cause, peut-on lire dans un communiqué publié par Grenville-sur-la-Rouge.

Moi, je regarde qu’on va avoir une réponse favorable et qu’ils vont entendre notre cause et on va continuer avec ce qu’on était supposés faire le 17 [mai], qui est justement la décision qui n’était pas favorable à nous et qui est venue de la Cour supérieure, a affirmé le maire Arnold.

Le président-directeur général de Canada Carbon, R. Bruce Duncan, a fait savoir par voie de communiqué que la minière a jusqu'au 18 juin pour donner suite à la demande de la Cour d'appel.

Une facture déjà salée

Même si aucune décision n’a été rendue pour l’instant concernant les 96 millions de dollars que réclame Canada Carbon, le dossier a déjà de lourdes répercussions sur les finances de Grenville-sur-la-Rouge.

Les coûts de protéger nos droits sont énormes. C’est à l’entour de 200 000 $ ou un peu plus que 200 000 $ qu’on a investi là-dedans jusqu’à date, a souligné le maire Arnold, qui prévoit que la bataille légale pourrait se poursuive encore pour au moins un an.

La Municipalité a même décidé de lancer une campagne de financement participatif pour l’aider à payer les frais encourus. Selon M. Arnold, cet effort populaire, lancé il y a quelques semaines, a permis de récolter près de 35 000 $.

Les responsables municipaux font valoir que la somme réclamée par Canada Carbon représente environ 16 fois le budget annuel de la Municipalité d’environ 3000 habitants.

Ottawa-Gatineau

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