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Revenus du cannabis : amertume dans le monde municipal

Des maires dénoncent l’attitude de certaines provinces sur le partage des revenus du cannabis. De gauche à droite, le maire de Gatineau Maxime Pedneaud-Jobin, le maire de Calgary Naheed Nenshi et le maire de Winnipeg Brian Bowman.

Photo : Radio-Canada

Louis Blouin

Déception, frustration, approche jugée « paternaliste » : des maires de grandes villes canadiennes ne digèrent toujours pas l'attitude de certaines provinces concernant le partage des revenus du cannabis. Six mois jour pour jour après la légalisation, ils exigent une plus grande part du gâteau.

Des centaines de kilomètres les séparent, mais ils partagent une réalité : les impacts de la légalisation du cannabis dans leur communauté. Le sentiment commun aussi d'avoir été abandonnés.

À Winnipeg, les drogues dures font déjà des ravages. Le maire Brian Bowman doit en plus absorber les coûts associés à la légalisation du cannabis, comme l’application de la loi par les policiers, la formation, les modifications de zonage pour les nouveaux magasins et les changements de réglementation.

La province refuse de lui verser une part des recettes de la taxe d’accise fédérale sur le cannabis. Pour l'instant, le gouvernement du Manitoba ne s'engage pas non plus à partager les futurs revenus de sa taxe « sociale » de 6 % sur le produit avec les villes sur son territoire.

C’est injuste de demander [aux contribuables de Winnipeg] d’éponger ces coûts quand on sait que les gouvernements provincial et fédéral engrangeront des millions.

Brian Bowman, maire de Winnipeg.

M. Bowman rappelle que les municipalités sont aux premières lignes. « C’est ici que le cannabis est vendu, produit et consommé », dit-il.

Un magasin de cannabis à WinnipegAgrandir l’image (Nouvelle fenêtre)

Un magasin de cannabis à Winnipeg.

Photo : Radio-Canada / Louis Blouin

Même grogne un peu plus à l’ouest. Calgary compte 24 magasins de cannabis, la plus grande concentration au pays. C’est « extrêmement frustrant », lâche le maire Naheed Nenshi, qui rappelle que « tout le travail est au niveau municipal ».

La Ville estime ses coûts à plus de 10 millions de dollars entre avril 2018 et décembre 2019, mais la province ne lui versera que 3,8 millions.

À Gatineau, la 4e ville du Québec, ce n’est pas le montant qui dérange (682 000 $ sur 2 ans), mais plutôt les conditions qui l’accompagnent. Le maire Maxime Pedneaud-Jobin déplore l’obligation de justifier chaque dépense auprès de Québec.

On n’a pas besoin de Québec qui regarde par-dessus notre épaule.

Maxime Pedneaud-Jobin, maire de Gatineau.

Ces exigences administratives sont « une perte d’énergie et de temps », selon M. Pedneaud-Jobin. Il indique que des négociations sont en cours entre Québec et l’Union des municipalités du Québec (UMQ) pour alléger le fardeau des municipalités.

« Pour moi, c'est vraiment le vieux fond de paternalisme qui continue de s'exprimer », lâche-t-il, en référence à l’attitude du gouvernement provincial à l’égard des villes.

Coûts estimés de la légalisation du cannabis au niveau municipal (2018 et 2019) :

Winnipeg
- Coûts estimés : 3,52 M$
- Versement prévu de la province : 0 $

Calgary
- Coûts estimés : 10,4 M$
- Versement prévu de la province : 3,84 M$

Montréal
- Coûts estimés : 4,7 M$ à 9,3 M$
- Versement prévu de la province : 4,83 M$

Sources : Villes de Winnipeg, Calgary et Montréal

Une promesse brisée d’Ottawa?

En février 2018, le ministre responsable de la légalisation à Ottawa, Bill Blair, tentait de se faire rassurant lors d’un comité sénatorial. Si le gouvernement fédéral acceptait de donner une grande part des revenus de sa taxe d’accise aux provinces, c’était pour « s’assurer que l’argent aille aux municipalités », expliquait-il.

Ces bonnes intentions ne se sont pas matérialisées, constate le maire de Calgary. « En Alberta, nous n’en sommes pas là », mentionne Naheed Nenshi.

Dans l’entente de deux ans conclue avec les provinces, ces dernières reçoivent la part du lion, soit 75 % des revenus. Le gouvernement fédéral conserve le reste.

À Ottawa, les villes semblent aujourd’hui trouver un allié timide. « Les villes sont des créatures des provinces et ce n’est pas à nous de leur imposer comment interagir avec [elles] », affirme Joël Lightbound, secrétaire parlementaire du ministre fédéral des Finances.

Il tient à nuancer les récriminations des villes.

Il faut rester réaliste quant à l’augmentation des coûts qu’amène la légalisation. Il y avait des coûts qui étaient liés à la prohibition.

Joël Lightbound, secrétaire parlementaire du ministre fédéral des Finances.

Le secrétaire parlementaire tient à rappeler qu’Ottawa a promis de verser 274 millions de dollars aux forces de l’ordre dans la foulée de la légalisation et investit 100 millions dans des campagnes de prévention.

Selon M. Lighbound, « le gouvernement provincial qui a la marge pour le faire doit aussi jouer son rôle là où il ne le fait pas ». Il note que la situation n’est pas partout la même au pays, soulignant les sommes versées par certaines provinces, comme le Québec.

Des provinces récalcitrantes

Au Manitoba, le gouvernement demeure inflexible pour le moment. « Il serait prématuré de discuter de partage des revenus alors que l’on ne sait pas s’il y aura des profits pour la province », affirme le ministre manitobain des Finances, Scott Fielding.

« Toutes les provinces sont d’accord, c’est le gouvernement provincial qui assumera la majorité des coûts », poursuit-il.

Les villes ont l’intention de continuer à se battre. Maxime Pedneaud-Jobin réclame une aide récurrente pour notamment financer des campagnes de sensibilisation. « Nous, on veut une aide à long terme prévisible, indexée, sinon on est toujours en train de se chicaner pour avoir un chèque plus grand et ça ne nous permet pas de prévoir nos actions », explique le maire.

Les municipalités ne sont pas au bout de leur peine, prévient le maire de Calgary. Pour Naheed Nenshi, la légalisation des produits comestibles du cannabis l’automne prochain « mènera à plus de problèmes » dans les rues de sa ville et d’autres défis en matière d’application de la loi.

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