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Condamnée à s’excuser pour des propos diffamatoires sur Instagram

C'est un téléphone mobile avec les applications Facebook et Instagram, entre autres.
La juge a dicté la teneur du message d'excuses que devra publier Jessica Gubenschek sur Instagram. Photo: Getty Images
Radio-Canada

Une athlète de Laval devra payer 25 000 $ en dommages et intérêts à son ex-entraîneur pour avoir publié des commentaires et des vidéos diffamatoires à son endroit. Fait plus rare, une juge de la Cour supérieure du Québec lui ordonne aussi de s'excuser.

Les faits remontent à septembre 2018. Jessica Gubenschek publie sur Instagram une série de vidéos concernant James Ayotte, qui a été son entraîneur personnel pendant environ deux ans, de 2015 à juin 2017. Elle y allègue que M. Ayotte a harcelé et agressé sexuellement plusieurs femmes.

Elle répond ainsi à des vidéos publiées par une autre jeune femme, Nadia Chiaramonte, qui allègue que M. Ayotte l’a harcelée et agressée sexuellement. À elles deux, les jeunes femmes ont environ 65 000 abonnés sur Instagram. Selon la preuve, les commentaires et les vidéos ont été en ligne environ 72 heures.

Dans son jugement rendu le 13 mars, la juge Karen Kear-Jodoin donne en partie raison à M. Ayotte, qui argue que les deux femmes ont porté atteinte à sa réputation et lui ont fait perdre des revenus. L'entraîneur a toutefois abandonné sa poursuite en diffamation contre Mme Chiaramonte lors du procès.

Quant à Mme Gubenschek, elle n'a pas répondu à la poursuite. La juge la condamne toutefois à verser 25 000 $ en dommages moraux et punitifs à son ex-entraîneur ainsi qu'à publier une vidéo d’excuses dont elle lui dicte le texte : « Je reconnais que les affirmations que j’ai faites sur mon compte Instagram en septembre 2018 sont fausses. Je m’excuse auprès de James Ayotte pour avoir violé sa dignité, son honneur et sa réputation. »

Un cas « rare »

« Tout texte imposé par la cour, toute parole que l'on force quelqu’un à donner est très rare », affirme Me Christian Leblanc, avocat en droit des médias, des communications et de la diffamation, en entrevue à l'émission Isabelle Richer. « C'est la même chose que de vouloir empêcher quelqu'un de parler par injonction, explique-t-il. Il faut une preuve que les propos sont tellement incroyables qu'il n'y a pas de défense possible. »

Ici, on est dans la sphère de la liberté d’expression. La liberté d’expression, c’est le droit de s’exprimer, mais c’est aussi le droit de ne pas s’exprimer. [...] Il y a un texte imposé par la juge à la fin et ça, c’est très rare.

Me Christian Leblanc, avocat en droit des médias, des communications et de la diffamation.

La juge envoie ainsi un message à tous les utilisateurs des médias sociaux, croit Me Leblanc.

Grand Montréal

Justice et faits divers