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Prêter ou pas serment à la reine : débats dans des conseils municipaux de l'Ontario

Robert Gauvin prêt serment devant la lieutenante-gouverneure.
Un homme prête serment à la reine du Canada, Elizabeth II, lors d'une cérémonie d'assermentation au Canada. Photo: Radio-Canada / Nicolas Steinbach
Radio-Canada

Lorsqu'on devient un conseiller municipal, on doit prêter serment à la reine du Canada, Elizabeth II. Toutefois, la municipalité ontarienne de Lasalle discutera à sa réunion du conseil municipal de mardi la possibilité d'annuler toute mention de la couronne de la cérémonie de consécration des ses conseillers.

Cette initiative vient du refus d’un conseiller municipal de Hearst, au nord de l’Ontario, de prêter serment à la reine le 3 décembre 2018.

Gaëtan Baillargeon avait alors perdu sa position, et l'a retrouvée le 11 décembre lorsqu’on lui a permis d’être consacré sans jurer loyauté envers la couronne.

Portrait d'un homme dans un bureau.Gaëtan Baillargeon avait indiqué qu’il ne pouvait prêter serment d’allégeance à la reine puisque la couronne représente notamment les pensionnats autochtones. Photo : Radio-Canada / Francis Bouchard

Plusieurs villes en Ontario, tout comme LaSalle, révisent la proposition de cesser de prêter serment à la reine dans le document provincial connu sous le nom de la déclaration d’entrée en fonction.

Un cas similaire dans le Nord

La municipalité de Mattice-Val Côté, dans le Nord-Est ontarien, a, quant à elle, approuvé une résolution demandant au gouvernement provincial de changer la Loi sur les municipalités à cet effet.

Mattice-Val Côté justifie son choix en évoquant le mauvais traitement des Autochtones par la couronne et le gouvernement canadien.

À la suite de la demande de M. Baillargeon, l’Ontario a déjà offert aux élus de la province la possibilité de choisir un serment différent.

Le ministère des Affaires municipales et du Logement soutient de son côté qu’un amendement de la déclaration d’entrée en fonction n'est pas envisagé, selon un porte-parole du ministère.

Le bureau de la Gouverneure générale et le Palais de Buckingham, consultés, refusent tous deux d’offrir des commentaires sur cette affaire.

Windsor

Politique municipale