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Comment interpréter les émojis lors d’un procès?

Une image montrant divers émojis, dont un coeur blanc, une personne en fauteuil roulant de profil et une boîte de jus rouge.
Le sens des émojis peut varier selon le contexte. Photo: Emojipedia
Radio-Canada

Que signifie réellement un émoji? C'est la question que de plus en plus de juges se posent, alors que ces petits symboles colorés font leur apparition dans les procès.

Le professeur de droit américain Eric Goldman suit l’évolution de l’utilisation des émojis dans le contexte de procès aux États-Unis depuis quelques années. Selon lui, le nombre de cas dans lesquels des émojis sont présentés à titre de preuves explose actuellement.

M. Goldman affirme que le premier procès à mentionner les émojis (le terme utilisé était alors « émoticônes ») aux États-Unis a eu lieu en 2004. Depuis lors, au moins 171 autres litiges ont fait mention des émojis ou des émoticônes, dont 30 % en 2018. Un graphique présenté sur son blogue montre que l’utilisation des émojis en cour suit une croissance exponentielle.

Le professeur souligne toutefois que ses données ne sont pas exhaustives étant donné qu’il est difficile de répertorier automatiquement tous les cas. Les chiffres officiels sont donc probablement supérieurs.

Un sens ambigu

Les tribunaux ne sont toutefois pas toujours bien outillés pour interpréter ces symboles, dont le sens peut varier considérablement selon le contexte dans lequel ils sont utilisés.

Un tribunal israélien a notamment été confronté à ce problème en 2017, alors qu’un propriétaire immobilier poursuivait un couple qui l’avait approché pour louer son logement. Le couple avait envoyé un message disant que la maison l’intéressait et qu’il voulait négocier les détails.

Ce dernier était accompagné d’une série d’émojis : une danseuse, deux femmes déguisées en lapin, une main avec deux doigts levés, une comète, un écureuil et une bouteille de champagne. Les locataires potentiels ont toutefois cessé de répondre au propriétaire après ce message.

La poursuite a alors tenté de convaincre le juge que les émojis démontraient bel et bien l’intérêt et le sérieux du couple et que l’absence de réponse subséquente constituait une forme de rupture de contrat. Le juge a retenu l’argument, indiquant dans son jugement que les « icônes transmettaient un grand optimisme » et le couple a été condamné à payer 2900 $ en dommages au propriétaire de l’immeuble.

Les émojis sont souvent ignorés

De tels cas sont toutefois très rares, selon Eric Goldman. Ce spécialiste explique que dans la majorité des cas, les juges préfèrent ignorer les émojis, comme si ceux-ci ne faisaient pas partie du message. Cela constitue un problème, selon M. Goldman. « On lirait une phrase de façon très différente si elle était suivie d’un émoji de clin d’œil que sans ce symbole », a-t-il expliqué à The Verge.

Le fait que de nombreux symboles diffèrent d’un appareil à un autre risque aussi de causer de nombreux maux de tête aux juges au cours des prochaines années, explique-t-il.

Avec les informations de The Verge

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