•  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  
  •  

Poussière rouge : « C’est la collectivité qui a gagné » - Véronique Lalande

Un homme nettoie de la poussière rouge.
Un homme nettoie de la poussière rouge dans le quartier Limoilou. Photo: Véronique Lalande et Louis Duchesne

La compagnie Arrimage Québec devra verser une indemnité allant jusqu'à 200 $ pour certains logements dont les occupants ont été incommodés par l'épisode de poussière rouge du 26 octobre 2012. La citoyenne à l'origine de l'action collective intentée contre l'entreprise n'hésite pas à parler d'une victoire historique.

« C’est une victoire pour nous, mais surtout pour la collectivité, pour tous les citoyens qui ont vécu cette situation-là et qui, aujourd'hui, se font dire que ça valait la peine de se faire entendre et de faire tout le processus pour être reconnus dans notre droit à un environnement sain et à ne pas vivre ce genre d'épisode là », se réjouit Véronique Lalande.

Dans une décision rendue mardi concernant l'action collective intentée contre Arrimage Québec, le juge Pierre Ouellet de la Cour supérieure établit une compensation de 200 $ pour chaque logement situé à l’intérieur de la zone rouge, et de 100 $ pour ceux des zones bleue et rose.

« La preuve testimoniale a démontré l’existence d’un préjudice commun, d’une intensité variable selon la zone aux seuls membres résidant à l’intérieur du périmètre des zones rouge, rose et bleue », peut-on lire dans le jugement qui précise les zones ciblées.

Les zones rouge, rose et bleue sur une carteLes zones rouge, rose et bleue Photo : Radio-Canada

Compensation raisonnable

La Cour estime qu'il s'agit d'une compensation raisonnable pour le temps consacré au nettoyage et pour les inconvénients subis.

Par contre, le tribunal estime que les résidents des quartiers Maizerets, Saint-Sauveur et Saint-Malo n'ont pas droit à cette indemnité parce qu'il n'y a pas de preuve suffisante qu'ils ont réellement été incommodés.

Le juge conclut par ailleurs qu’« une indemnité par résident n’est pas appropriée alors que la principale composante du préjudice est du temps de nettoyage auquel aucune personne mineure n’aurait été affectée ».

L'action avait été lancée par Véronique Lalande à la suite de l'épisode de poussière rouge du 26 octobre 2012. Le regroupement de citoyens réclamait 4,2 millions de dollars pour près de 20 000 résidents touchés par cet épisode.

Véronique Lalande accorde une entrevue sur le trottoir situé en face de la station de Radio-Canada sur la rue Saint-Jean, à Québec. Elle porte une tuque de laine bleue et un manteau noir. La photo a été prise en hiver.Véronique Lalande, porte-parole de l’Initiative citoyenne de vigilance du Port de Québec Photo : Radio-Canada

Selon Mme Lalande, c’est la première fois, au Québec, qu’un recouvrement collectif est accordé pour un événement unique dans un dossier lié à l’environnement.

« Nous, c'est l'aspect qui nous réjouit le plus, que ce soit un mode collectif de recouvrement », confie la porte-parole de l’Initiative citoyenne de vigilance du Port de Québec.

C'est vraiment une très, très grande victoire parce qu’au final, c'est vraiment la collectivité qui a gagné et non pas quelques individus.

Véronique Lalande, porte-parole de l’Initiative citoyenne de vigilance du Port de Québec

Les parties sont convoquées à une audience additionnelle afin de préciser la preuve permettant de déterminer le montant total à être payé par Arrimage dans le cadre du recouvrement collectif.

Arrimage Québec avait admis que la poussière d'oxyde de fer provenant de ses installations du secteur de Beauport, dans le Port de Québec, s’était répandue sur le quartier Vieux-Limoilou en octobre 2012.

Les citoyens concernés sont maintenant invités à contacter les avocats au dossier, Jean-François Bertrand avocats, pour s'inscrire au recours afin d'être dédommagés.

Le Port satisfait

L’Administration portuaire de Québec (APQ) a accueilli avec satisfaction le jugement de la Cour supérieure. Elle y voit un « dénouement au bénéfice de toutes les parties intéressées ».

« Notre souhait dans le cadre du procès était que puissent être clairement identifiés la zone affectée, le nombre de demandeurs, le montant des indemnités et qu’au final, les gens lésés soient indemnisés. Dans cette optique, nous sommes satisfaits du jugement », a indiqué l’APQ dans un communiqué.

L’administration a tenu à souligner les mesures de mitigation mises en place par le Port et ses utilisateurs afin de respecter « les plus hauts standards environnementaux ».

Ces mesures incluent notamment « un système de monitoring en temps réel, des canons à eau et des capteurs de poussières dont un installé dans la communauté diffusant les résultats en temps réel » sur le site web de l’APQ.

Québec

Justice et faits divers