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Brutalité policière : un jeune homme débouté sur toute la ligne

Des manifestants circulent dans une rue de Montréal.

Des manifestants participant à la marche de la CLAC le 1er mai 2012.

Photo : Radio-Canada

La Presse canadienne

Un jeune homme qui a poursuivi la Ville de Montréal pour 375 000 $ pour brutalité policière lors d'une manifestation en 2012 a été débouté sur toute la ligne par une juge de la Cour supérieure.

Gabriel Duchesneau, un habitué des manifestations, n'a pas démontré de faute de la part des policiers, a tranché la juge Danielle Mayrand dans une décision rendue la semaine dernière.

Non seulement le juge remet en question la version des faits du jeune homme de 34 ans, mais elle retient même une responsabilité de sa part, pour ne pas avoir quitté la manifestation lorsqu'elle a dégénéré.

Ce que M. Duchesneau reprochait aux policiers s'est déroulé le 1er mai 2012, lors d'une manifestation organisée par la Convergence des luttes anticapitalistes Montréal (CLAC). Il a témoigné avoir reçu un coup de matraque et un coup de bouclier sur la tête. Il a subi un traumatisme crânien cérébral qui lui aurait laissé des séquelles.

Il réclamait des dommages de 375 000 $ et sa mère demandait 75 000 $.

Un habitué des manifestations

Depuis 2005, M. Duchesneau prend part à de nombreuses manifestations, dont celles contre la brutalité policière et celles de la CLAC qui ont lieu le 15 mars et le 1er mai chaque année. À compter de février 2012, il participe à toutes les manifestations du « printemps érable », sauf celles qui ont lieu en soirée. Entre février et juin 2012, il a participé à environ 150 manifestations, est-il relaté dans la décision.

À la marche du 1er mai 2012, M. Duchesneau est à la tête de la file. Selon ce qui est rapporté dans le jugement, les policiers se font lancer des roches peu après le début de la marche, et un avertissement est donné à la foule. La manifestation dégénère rapidement, relève la juge, et d'autres projectiles, des fumigènes, des armes pyrotechniques et des balles de peinture sont projetés contre les policiers. Environ 30 minutes après le début de la manifestation, la police avise qu’elle est illégale.

M. Duchesneau a témoigné qu'il s'est retrouvé coincé entre le barrage des policiers et les manifestants, qu'il a été frappé à la tête par un policier avec une matraque de 36 pouces et qu'il a reçu ensuite un coup de bouclier. Il aurait alors perdu conscience.

Un témoin, David Houle, qui était âgé de 16 ans en 2012, a témoigné au procès qu'il a vu le coup de matraque, ainsi que les policiers qui bousculaient M. Duchesneau avec leurs boucliers et qui lui donnaient des coups de pieds.

Des manifestants appellent l'ambulance. Les ambulanciers arrivent sur les lieux alors que M. Duchesneau fume une cigarette. Il se dirige vers eux à pied, peut-on lire dans la décision.

Quelques minutes plus tard, M. Houle est arrêté pour voie de fait à main armée, pour avoir lancé un projectile sur les policiers.

Après sa sortie de l'hôpital, M. Duchesneau participe à de nouvelles manifestations, soit les 6, 18 et 20 mai 2012, est-il écrit dans la décision.

Après évaluation de la preuve au procès, la juge estime que M. Duchesneau n'a pas réussi à démontrer que son préjudice découle d'une faute commise par les policiers.

Nombreuses contradictions

Elle relève aussi les « nombreuses contradictions » entre la preuve documentaire audio-vidéo et les témoignages. « Les faits relatés par M. Duchesneau et M. Houle sont intrinsèquement improbables », tranche-t-elle. Les deux jeunes hommes identifient avec certitude deux matraques différentes. Aussi, M. Duchesneau donne quatre versions de l'endroit où il a été frappé. La description de l'altercation varie aussi : les versions des deux jeunes hommes ne concordent pas, et des photos de la scène « rendent leurs versions improbables ». Finalement, les blessures constatées par les ambulanciers ne correspondent pas au témoignage des deux jeunes hommes.

Conclusion : « M. Duchesneau a été blessé derrière la tête lors de la manifestation. Par contre, la preuve ne révèle pas que sa blessure a été causée par les agissements des policiers et ne permet pas de conclure à une faute de la Ville ou de ses préposés envers lui ».

La juge retient même une faute de la part de M. Duchesneau : la manifestation annuelle de la CLAC dégénère chaque année. Les personnes sont bousculées et peuvent être frappées. Il s'agit là d'un risque connu et assumé, surtout par un manifestant qui n'est pas un néophyte comme M. Duchesneau, écrit-elle. Il « a été négligent en participant et en ne quittant pas la manifestation en temps opportun. Il doit assumer une partie de la responsabilité, soit 50 % ».

Finalement, elle estime que ce qui s'est déroulé le 1er mai 2012 n'a pas hypothéqué l'avenir de M. Duchesneau sur le plan du travail. Il bénéficiait depuis 2010 de l'aide sociale pour contraintes sévères à l'emploi, en raison des séquelles laissées par une grave maladie lorsqu'il était enfant. Outre des emplois saisonniers comme guide, M. Duchesneau n'a jamais travaillé ni avant ni après le 1er mai 2012. Il n'a pas prouvé avoir subi les dommages pécuniaires qu'il réclame, et sa mère non plus, dit la juge avant de rejeter leur demande.

Grand Montréal

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