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Hausse de rémunération pour les élus de Québec?

L'hôtel de ville de Québec en hiver

L'hôtel de ville de Québec

Photo : Radio-Canada / ICI Radio-Canada

Alexandre Duval

Deux conseillers municipaux à la Ville de Québec demandent une révision de leur rémunération. C'est que depuis le 1er janvier, leur allocation de dépenses est imposable au fédéral. Si rien n'est fait, ils devront donc éponger une perte nette.

« Je crois que dans le contexte actuel, on devra faire un ajustement pour refléter que cette allocation est [maintenant considérée comme] un salaire », estime Jean Rousseau, conseiller de Démocratie Québec du district Cap-aux-Diamants.

L’an dernier, la rémunération de base d’un élu municipal était de 66 437 $ à Québec. À cela s’ajoutait une allocation de dépenses non imposable de 16 595 $.

Comme cette allocation est versée automatiquement sur chaque paie, sans pièces justificatives, Ottawa a décidé qu’elle serait soumise à l’impôt fédéral dès 2019.

Selon un calcul comptable, cela entraînera une diminution d'au moins 2800 $ sur les revenus nets des conseillers municipaux de la Ville de Québec.

M. Rousseau demande donc à ce que cette perte soit compensée, même s’il est conscient que sa demande risque d’être mal perçue par une partie de la population.

C'est toujours facile de dire que les politiciens sont trop payés et qu'ils ne font rien en retour […] Je suis prêt à justifier toutes les heures que je fais, le temps que je passe, les dossiers que je fais cheminer.

Jean Rousseau, conseiller municipal du district Cap-aux-Diamants
Jean Rousseau, conseiller municipal du district Cap-aux-Diamants

Jean Rousseau, conseiller municipal de Démocratie Québec pour le district Cap-aux-Diamants

Photo : Radio-Canada

Budget discrétionnaire?

Le conseiller indépendant du district Montcalm-Saint-Sacrement, Yvon Bussières, pense aussi qu’un ajustement doit être fait, mais dans l’optique de redonner cet argent aux citoyens.

« Au lieu d'augmenter la rémunération des élus, pourquoi pas donner une enveloppe discrétionnaire aux élus municipaux pour aider les organismes dans leur district électoral? », demande-t-il.

Je pense que ce serait un juste retour à la communauté.

Yvon Bussières, conseiller municipal indépendant du district Montcalm-Saint-Sacrement

M. Bussières explique que chaque année, il utilise une partie de son allocation pour faire des dons à des organismes de son district. Dans les faits, cependant, il s’agit de dons qui sortent de sa propre poche.

« J'ai donné 500 $ dernièrement au conseil de quartier Montcalm pour une étude sur la mobilité locale. J'ai fait la même chose pour le conseil de quartier Saint-Sacrement aussi. »

S'il faut que je paye de l'impôt sur des dons que je fais à des organismes dans mon milieu, il me semble qu'il y a quelque chose qui ne fonctionne pas!

Yvon Bussières, conseiller municipal indépendant du district Montcalm-Saint-Sacrement
Yvon Bussières, conseiller municipal indépendant du district Montcalm-Saint-Sacrement

Yvon Bussières, conseiller municipal indépendant du district Montcalm-Saint-Sacrement

Photo : Radio-Canada

Réflexion en cours

Certaines municipalités, comme Granby et Nicolet, ont déjà agi pour éviter que la nouvelle mesure fiscale fédérale cause des pertes de revenus à leurs élus.

À Québec, toutefois, aucune décision n’a été prise. La Ville confirme qu’une réflexion est en cours, mais refuse de dire quels éléments sont analysés.

L’attaché de presse du maire, Paul-Christian Nolin, avance que cette réflexion va bien au-delà du simple aspect de la rémunération des élus.

Il ajoute que lorsque l’exercice sera terminé, les conclusions seront présentées au comité exécutif, qui fera ensuite ses recommandations au conseil municipal. Le maire Régis Labeaume n’a pas encore voulu émettre son opinion sur le sujet.

Quant aux trois conseillers élus sous la bannière de Québec 21, ils ne comptent pas faire de demande particulière pour l’instant.

« On va surveiller attentivement les fruits de la réflexion menée par la Ville », indique la directrice de cabinet de l’opposition à l'Hôtel de Ville, Zoé Couture.

L’imposition des allocations de dépenses des élus municipaux et provinciaux devrait rapporter chaque année environ 30 millions de dollars à Ottawa, selon le ministère fédéral des Finances.

Québec

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