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Le débat sur la taxation des barrages hydroélectriques de Rio Tinto refait surface

Barrage
Un barrage hydroélectrique de Rio Tinto. Photo: Radio-Canada

La mairesse de Saguenay, Josée Néron, demande à son tour à Québec de revoir la taxation des barrages hydroélectriques de Rio Tinto.

Selon une étude de 2013 financée par Promotion Saguenay, le taux de taxation est moins élevé pour chaque mégawatt produit par Rio Tinto que pour d’autres entreprises qui possèdent également des centrales hydroélectriques.

Les revenus perçus sur la base de la Loi sur la fiscalité municipale diffèrent aussi d'une municipalité à l'autre.

En entrevue à Style libre, la mairesse a mentionné que les règles dataient d'une autre époque.

La fiscalité, telle qu’on la voit, il y a une iniquité. Cette fiscalité, qu’on le veuille ou pas, il faut aller creuser un peu plus loin, aller voir la raison et le pourquoi de tout ça, mais on s’entend que ça doit être révisé

Josée Néron, mairesse de Saguenay

Le débat s'étend au Lac-Saint-Jean

La MRC Maria-Chapdelaine dénonce aussi les faibles redevances versées par Rio Tinto pour les barrages hydro-électriques sur son territoire. Le préfet Luc Simard affirme avoir constaté que la multinationale paie trois fois moins de redevances par kilowatts pour ses barrages de Chute-des-Passes et de Chutes-du-Diable qu'elle n'en paie pour ses installations situées dans la MRC du Fjord.

Luc Simard croit que toute la région est touchée par ces disparités fiscales et pense qu'un débat s'impose.

Il y a vraiment une façon de faire différente en fonction de chacune des municipalités, chacun des barrages, donc je pense qu’on devrait réfléchir à une façon de rendre ça plus équitable pour les municipalités.

Luc Simard, préfet de la MRC Maria-Chapdelaine

Andrée Laforest rencontrera Rio Tinto

La ministre responsable de la région, Andrée Laforest, a été saisie du dossier qui implique plusieurs ministères.

À l'émission Style libre, elle a affirmé qu’elle allait rencontrer le directeur exécutif des opérations de Rio Tinto aluminium pour l'Atlantique, Gervais Jacques, lundi.

La question de la taxation des installations hydroélectriques sera abordée.

On va se pencher sur le dossier. On va essayer de voir ce qu’il se passe, mais, en même temps, moi, je demande le respect à toute la population de voir que, quand même, Rio Tinto, c’est le plus gros employeur de la région. On va se rencontrer et on va essayer de trouver des solutions ensemble [...] le pourquoi du pourquoi des années passées, souligne la ministre Laforest.

Mardi, les membres du conseil d'arrondissement de Jonquière ont appuyé le conseiller municipal de Saguenay, Jean-Marc Crevier, qui demande à ce que Rio Tinto paie sa juste part de taxes pour ses barrages et installations hydroélectriques.

L’ancien maire de Saguenay Jean Tremblay avait mené cette bataille au cours de ses années au pouvoir.

Il avait commandé une étude à l’économiste Marc-Urbain Proulx sur la question en 2011 afin de convaincre le gouvernement du Québec de modifier la grille de taxation de la multinationale.


Pour consulter l'étude La fiscalité foncière de la production hydroélectrique au Saguenay – Lac-Saint-Jean (Nouvelle fenêtre)

Saguenay–Lac-St-Jean

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