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Un taux de judiciarisation 6 fois plus élevé dans les communautés autochtones

Marie-Ève Sylvestre
Marie-Ève Sylvestre Photo: Radio-Canada

La chercheuse Marie-Ève Sylvestre a présenté les résultats d'une étude sur la judiciarisation des Autochtones du Québec devant la commission Viens, mercredi. Le taux de judiciarisation pour l'année 2016, celle qui est concernée par l'étude, a été six fois plus élevé chez les Autochtones vivant dans une communauté que pour le reste du Québec.

Un texte de Thomas Deshaies

Le taux de judiciarisation est de cinq à six fois plus élevé pour les personnes qui ont donné une adresse dans une communauté, a déclaré Marie-Ève Sylvestre lors de son témoignage devant la commission Viens.

Il s’agit de l’un des constats qui ressortent d’une analyse de la banque de données du ministère de la Justice, contenant 9809 chefs d’accusation en 2016. Une recherche effectuée à la demande de la Commission de la santé et des services sociaux des Premières Nations du Québec et du Labrador (CSSSPNQL).

Autre constat, les jeunes sont fortement représentés dans le système de justice. En effet, 49 % des chefs d’accusation concernant des Autochtones vivant en communauté ont été déposés contre de jeunes hommes de moins de 30 ans.

Trop d’incarcérations?

Près de la moitié des peines d’emprisonnement sont imposées dans le cadre d’infractions commises contre l’administration de la justice, a expliqué Mme Sylvestre. Il peut donc s’agir de non-respect des conditions de probation ou de manquement à se présenter à la cour.

Par ailleurs, la durée des peines est généralement très courte pour les Autochtones vivant dans les communautés. 53 % des peines sont de moins de 30 jours, constate Mme Sylvestre.

La chercheuse estime qu’il y a une surutilisation de l’emprisonnement, ce qui mène à un problème de portes tournantes et de surjudiciarisation. Elle a notamment recommandé de mettre en place des moyens pour limiter l’incarcération, en favorisant des mesures de rechange.

Abitibi–Témiscamingue

Autochtones