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La minière Canada Carbon va suspendre sa poursuite contre Grenville-sur-la-Rouge

Une pancarte pour montrer l'opposition à la mine.
Le projet de carrière de marbre et de mine de graphite à ciel ouvert ne fait pas l'affaire de la municipalité de Grenville-sur-la-Rouge Photo: Radio-Canada / Denis Babin

La compagnie Canada Carbon met de l'eau dans son vin et annonce son intention de suspendre la poursuite de 96 millions de dollars intentée contre Grenville-sur-la-Rouge. Mais la petite municipalité des Basses-Laurentides compte bien obtenir le rejet pur et simple de l'action en justice, qu'elle qualifie d'abusive.

Un texte de Thomas Gerbet

Une manifestation de citoyens et de groupes écologistes aura lieu vendredi matin, devant le palais de justice de Saint-Jérôme, juste avant que le tribunal entende pour la première fois la demande de Grenville-sur-la-Rouge.

Dans sa défense, la municipalité fera valoir que le geste de la minière équivaut à une poursuite-bâillon pour l'intimider. Le montant de 96 millions de dollars correspond à près de 20 fois le budget annuel de la municipalité.

« On la suspend », annonce le chef de projet de Canada Carbon, Steven Lauzier. Une demande en ce sens sera faite sous peu au tribunal. « On n'a pas eu le choix de déposer cette poursuite, justifie-t-il, car on avait six mois pour le faire. »

Canada Carbon reproche à la municipalité et aux élus d'avoir annulé des accords donnés par l'ancienne administration, avant 2017. Le nouveau conseil, qui avait fait campagne contre le projet de carrière de marbre et de mine de graphite, a modifié un règlement de zonage en février, ce qui a eu pour effet d'empêcher la réalisation du projet.

Steven Lauzier explique que sa compagnie compte toutefois persévérer dans son autre requête en Cour supérieure, pour faire valoir ses droits acquis.

Localisation de la municipalité de Grenville-sur-la-Rouge.Localisation de la municipalité de Grenville-sur-la-Rouge. Photo : Google map

La poursuite intentée contre la communauté de 2800 habitants est l'une des plus importantes jamais déposées au Québec contre une municipalité. Grenville-sur-la-Rouge dispose d'un fonds de défense et recueille des dons.

La résidente Jacqueline Richer, membre du groupe citoyen SOS Grenville-sur-la-Rouge, demande l'aide de la nouvelle députée caquiste de la circonscription, Agnès Grondin, ancienne directrice du Centre régional de l'environnement des Laurentides. « On espère qu'elle va nous appuyer et qu'elle va nous aider auprès de M. Legault », dit-elle. Lors de la campagne électorale provinciale, François Legault et la CAQ avaient fait de l'acceptabilité sociale une condition à la réalisation des projets miniers.

Le porte-parole de la Coalition pour que le Québec ait meilleure mine, Ugo Lapointe, demande lui aussi l'intervention du gouvernement : « C'est impossible pour une petite municipalité d'éponger une telle somme. Inévitablement [en cas de défaite], c'est l'ensemble des Québécois qui devraient payer. »

Aujourd'hui, c'est Grenville-sur-la-Rouge, mais demain, ça peut-être Saint-Camille ou Saint-Élie-de-Caxton ou n'importe quelle autre petite municipalité.

Ugo Lapointe, porte-parole de la Coalition pour que le Québec ait meilleure mine

Canada Carbon fait valoir que la loi québécoise donne préséance au droit minier sur l'aménagement et l'urbanisme, et que la modification d'un règlement de zonage ne devrait pas l'empêcher d'exploiter une mine sur un territoire où elle détient des claims.

Si tous les efforts mis par la municipalité pour bloquer le projet étaient mis pour obtenir le meilleur projet possible, on pourrait avoir le plus beau projet minier au Canada.

Steven Lauzier, géologue et chef de projet pour Canada Carbon

Cette histoire rappelle celle de Ristigouche. Le petit village de 167 habitants en Gaspésie était poursuivi pour un million de dollars par une compagnie pétrolière et gazière. La compagnie prétendait que le règlement municipal protégeant l'eau potable l'avait obligée à arrêter ses activités d'exploration dans le secteur. Le tribunal avait donné raison à Ristigouche.

En entrevue à l'émission Le 15-18, l'avocat Jean-François Girard, qui défendait Ristigouche, rappelle qu'un nouveau conseil municipal a tout à fait le droit d'annuler des décisions prises par l'administration précédente.

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