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Clarté et système unique : réflexions, un an après les élections de l'ACF

Gilles Groleau et Francine Proulx-Kenzle dans le studio de radio de l'émission Point du jour.
Gilles Groleau et Francine Proulx-Kenzle, discutant des élections de l'Assemblée communautaire fransaskoise, un an après. Photo: Radio-Canada
Radio-Canada

Les revirements des dernières élections de l'Assemblée communautaire fransaskoise (ACF) peuvent s'expliquer en partie par un manque de clarté du règlement électoral de l'organisme, estime Francine Proulx-Kenzle, celle qui était directrice des élections de l'ACF en novembre 2017.

Rappelons que Denis Simard a d'abord été élu à la suite du dépouillement d'une centaine de votes par anticipation le 8 novembre. Par la suite, des membres de la communauté ont contesté cette élection et la Commission indépendante de l'ACF a été chargée de mener une enquête. À la fin de ce processus, Roger Gauthier a été déclaré président au mois de janvier 2018. C’est finalement une décision de la Cour du Banc de la Reine qui a proclamé Denis Simard comme président.

Selon Francine Proulx-Kenzle, le règlement de l’Assemblée donnait lieu à différentes interprétations. « Quand on a commencé à préparer les élections, ces éléments sont ressortis. Plusieurs gens ont questionné et je n’avais pas toujours les réponses. Je me fiais au règlement. Ça a apporté une confusion », constate-t-elle.

Les irrégularités émergeaient à cause de l’interprétation des règlements. Les règlements n’étaient pas assez clairs.

Francine Proulx-Kenzle, directrice des élections de l’ACF en 2017

En ce qui concerne la décision du juge de la Cour du Banc de la Reine, différente de celle de la Commission indépendante, Francine Proulx-Kenzle souligne que c'est un autre exemple des divergences dans l'interprétation du règlement.

Un système unique en son genre

Un des premiers présidents de l’ACF, de 1999 à 2001, estime que le règlement avait toujours fonctionné auparavant. « Ce qu’on avait à ce moment-là, tant et aussi longtemps qu’il n’y a pas un événement comme celui qui s’est produit l’année dernière, tu te dis “les règlements, ça fonctionne” », explique Gilles Groleau.

Tant et aussi longtemps que tu n’as pas d’élections, tu ne le sais pas.

Gilles Groleau, ancien président de l’ACF

Il estime lui aussi que le système pour élire les députés communautaires est unique, mais peut créer des différences d'interprétation.

« L’ACF est le seul organisme à but non lucratif utilisant un système gouvernemental, avec des députés qui représentent des régions. C’est très unique comme fonctionnement, donc, des fois, on a peut-être tendance à penser que ça devrait fonctionner exactement comme un système électoral provincial ou fédéral. On n’est pas une entité qui gouverne, on est une gouvernance au niveau communautaire », explique Gilles Groleau.

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