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Confusion sur l'affichage de la feuille de chanvre sur certains produits

Une main tenant une feuille de chanvre.

Une feuille de chanvre

Photo : Getty Images / Nastasic

Radio-Canada
Prenez note que cet article publié en 2018 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour.

Certains commerçants affirment que les règles de la Loi encadrant le cannabis concernant l'affichage de produits contenant du chanvre sont floues. Mardi, des commerçants avaient retiré des produits contenant du chanvre de leurs tablettes. Aujourd'hui, certains d'entre eux se ravisent.

Un texte de Marie-Christine Rioux

Le directeur général de la Coopérative Alina, Olivier Riopel, a choisi de replacer les produits de chanvre sur les tablettes de cette épicerie santé de Rimouski.

Il a décidé de le faire après que deux de ses fournisseurs lui ont confirmé que les produits sur lesquels le mot « chanvre » est inscrit, de même que ceux arborant la feuille de chanvre, peuvent être légalement vendus s'ils ne contiennent pas de cannabis.

Dans de tels cas, la présence de la feuille de chanvre sur l'emballage est considérée comme faisant la promotion du chanvre et non pas du cannabis.

La confusion provient du fait que la Loi encadrant le cannabis interdit toute promotion du cannabis, que ce soit sous forme de logo ou de dessin qui évoque le cannabis.

L'intérieur de la Coop Alina à Rimouski.Agrandir l’image (Nouvelle fenêtre)

La Coop Alina de Rimouski fête ses 40 ans et se prépare à l'arrivée de géants de l'alimentation comme Amazon.

Photo : Radio-Canada / Simon Turcotte

Selon les informations du ministère de la Santé et des Services sociaux, l'utilisation du mot "chanvre" n'est pas encadrée par la Loi encadrant le cannabis. Son utilisation est donc permise. Un produit qui contiendrait du chanvre pourrait arborer une image de chanvre, car cela représente le contenu du produit.

Toujours selon les informations du ministère, un produit comestible qui affiche une feuille de cannabis et qui contient du cannabis est illégal.

Une poursuite pourrait être intentée envers le détaillant du commerce ainsi que le producteur du produit, ajoute le ministère par écrit.

Un flou qui doit être corrigé, selon un microbrasseur

La microbrasserie Le Caveau de Trois-Pistoles a choisi de faire retirer des tablettes de ses 300 détaillants sa « Bière parmentière au chanvre » qui arbore une feuille de chanvre sur son étiquette.

La microbrasserie Le Caveau des Trois-Pistoles retire des tablettes une de ses bières, sur laquelle figure une feuille de chanvre. Agrandir l’image (Nouvelle fenêtre)

La microbrasserie Le Caveau des Trois-Pistoles retire des tablettes une de ses bières, sur laquelle figure une feuille de chanvre.

Photo : Radio-Canada / Isabelle Damphousse

Le mot « cannabis » figure également sur la bouteille, puisque la bière en question a été brassée à l'occasion du premier festival du cannabis, le Festival du bon plant, qui s'est tenu à Trois-Pistoles en septembre.

Notre étiquette est encore illégale, parce qu'il y a le mot "cannabis" dessus. [...] On a pris la précaution de le retirer des tablettes pour éviter des amendes énormes qui sont prévues par la loi.

Une citation de : Nicolas Falcimaigne, copropriétaire de la microbrasserie Le Caveau de Trois-Pistoles

Selon le copropriétaire de la microbrasserie, Nicolas Falcimaigne, la loi est trop « vague ».

C'est important de changer l'article 50 pour que ce ne soit plus interdit d'utiliser un mot, un dessin, une image. Une société qui bannit un mot, un dessin, une image, un logo, n'est pas loin d'une société qui bannit une idée, affirme-t-il.

Le copropriétaire dit étudier la question et espère trouver une solution pour pouvoir remettre la bière issue de ce brassin spécial en circulation.

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