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Près de 75 000 $ en frais d’avocats pour des actions contre des citoyens de Chambly

Des manifestantes de Chambly dénoncent les mises en demeure et les poursuites en diffamation envoyées par la Municipalité ou son maire.
Le Mouvement citoyen de Chambly avait donné rendez-vous aux citoyens devant l’hôtel de ville pour prendre part à une marche silencieuse afin de dénoncer les mises en demeure et les poursuites en diffamation envoyées par la Municipalité ou son maire. Photo: Radio-Canada / Marie-France Bélanger
Radio-Canada

La Ville de Chambly a déboursé des dizaines de milliers dollars en frais juridiques pour des actions intentées contre huit citoyens, essentiellement pour des poursuites et des mises en demeure, selon des documents fournis par des membres du Mouvement citoyen de Chambly (MCC) et dont Radio-Canada a obtenu copie.

Un texte de Marie-France Bélanger d’Enquête

Les factures obtenues totalisent près de 75 000 $, seulement pour les mois de janvier à août dernier. Les frais varient d’un cas à l’autre. Pour l’une des mises en demeure contre une citoyenne, la Ville a déboursé plus de 11 500 $ en frais juridiques. Et pour l’une des récentes poursuites, c’est plus de 21 000 $ d’argent public que la Municipalité a payé en honoraires d’avocat. La somme totale risque d’augmenter, puisque certains dossiers sont maintenant devant les tribunaux.

Le Mouvement citoyen de Chambly, qui compte quelque 70 membres, estime que la Ville tente de faire taire des citoyens et des opposants politiques à coups de mises en demeure et de poursuites. Plus d’une dizaine de mises en demeure ont été envoyées par la Ville de Chambly ou par son maire Denis Lavoie à des citoyens depuis 2009.

Selon les calculs du MCC, ce serait plutôt une vingtaine. Plusieurs citoyens sont ciblés pour avoir tenu des propos jugés diffamatoires sur les réseaux sociaux ou sur la place publique.

Les mises en demeure demandent aux citoyens de se rétracter publiquement et de payer des sommes pouvant aller jusqu’à 50 000 $, sans quoi ils s’exposent à une poursuite judiciaire. Au printemps dernier, la Ville de Chambly a mandaté un cabinet d’avocats pour mener « toutes les actions jugées nécessaires afin de protéger l’honneur et la réputation de la Ville de Chambly, de son maire et de ses représentants », peut-on lire dans un document officiel du conseil municipal.

Une centaine de personnes, plusieurs arborant un bâillon, ont ainsi défilé dans le centre-ville de Chambly pour rappeler l’importance de la liberté d’expression. Le Mouvement réclame l’abandon, par la Ville, de toutes les poursuites et la fin de l’envoi de mises en demeure aux citoyens. Une centaine de personnes, plusieurs arborant un bâillon, ont ainsi défilé dans le centre-ville de Chambly pour rappeler l’importance de la liberté d’expression. Le Mouvement réclame l’abandon, par la Ville, de toutes les poursuites et la fin de l’envoi de mises en demeure aux citoyens. Photo : Radio-Canada / Marie-France Bélanger

Une marche pour dénoncer la situation

Vendredi soir, le MCC avait donné rendez-vous aux citoyens devant l’hôtel de ville pour prendre part à une marche silencieuse afin de dénoncer les mises en demeure et les poursuites en diffamation envoyées par la Municipalité ou son maire.

Une centaine de personnes, plusieurs arborant un bâillon, ont ainsi défilé dans le centre-ville de Chambly pour rappeler l’importance de la liberté d’expression. Le Mouvement réclame l’abandon, par la Ville, de toutes les poursuites et la fin de l’envoi de mises en demeure aux citoyens. Les deux conseillers de l’opposition étaient sur place, tout comme le chef de leur parti, Démocratie Chambly.

Le candidat péquiste dans la circonscription, Christian Picard, a pris la parole pour dire que cette façon de faire de la Ville est contraire à la loi québécoise antibâillon, adoptée en 2009. Il estime que les citoyens doivent pouvoir s’exprimer, en toute liberté, sur différents sujets.  

Quelques membres d’une nouvelle formation politique indépendantiste municipale, l’Union patriote, s’étaient déplacés pour participer à la marche et se porter, eux aussi, à la défense de la liberté d’expression.  

Une campagne de sociofinancement

Le Mouvement citoyen de Chambly a par ailleurs lancé une campagne de sociofinancement afin d’amasser des fonds pour soutenir les citoyens poursuivis par la Ville. La toute première activité, une soirée de réseautage, a permis de recueillir près de 3000 $. L’objectif ultime est d’amasser 50 000$.

Des avocats se sont également regroupés pour aider à défendre les personnes visées.

La Ville de Chambly n’a pas réagi aux montants déboursés, à même les fonds publics, pour poursuivre ou mettre en demeure certains de ses citoyens. Nos questions sont restées sans réponses. Interrogé en septembre dernier sur le recours aux poursuites et aux mises en demeure, le maire Denis Lavoie avait rétorqué qu’il est de son « devoir » de protéger l’intégrité de l’administration municipale, ajoutant qu’il n’y a aucune autre manière d’agir dans une société de droit.

« On demande aux gens, lorsque les lois sont violées, pour ne pas se faire justice soi-même, de s’adresser aux mécanismes prévus à cet effet », s’était-il défendu, au micro de Radio-Canada.

Retrouvez tous les contenus de l'émission Enquête

Vous avez des informations sur la Ville de Chambly? Contactez notre journaliste : marie-france.belanger@radio-canada.ca

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