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Un juge à la retraite pourrait mener les consultations sur Trans Mountain

Un manifestant brandit une pancarte.
Les libéraux souhaitent dévoiler quelles seront les prochaines étapes en vue de l’agrandissement du pipeline d’ici la fin septembre. Photo: Reuters / Chris Helgren
Radio-Canada

Le gouvernement fédéral tente de trouver la personne qui supervisera la nouvelle phase de consultation au sujet du pipeline Trans Mountain. Ottawa serait à la recherche d'un juge fédéral à la retraite pour superviser cette nouvelle tranche de consultations, rendue nécessaire par une décision de la Cour d'appel fédérale.

La Presse canadienne a appris que le gouvernement Trudeau est à la recherche d’un ancien juge qui pourrait le conseiller sur la meilleure façon de consulter les Premières Nations afin de satisfaire aux exigences de la Cour. La personne nommée pourrait même être un ancien juge de la Cour suprême.

Les libéraux souhaitent dévoiler quelles seront les prochaines étapes en vue de l’agrandissement du pipeline d’ici la fin septembre. Ottawa souhaite de plus que le processus de consultation soit terminé d’ici six à huit mois afin d’éviter que Trans Mountain ne devienne un enjeu trop encombrant pendant la prochaine campagne électorale fédérale. S’il est respecté, un tel calendrier pourrait aussi venir en aide à la première ministre albertaine, Rachel Notley, qui fera face à des élections au printemps 2019.

Les travaux sont interrompus jusqu'à la fin des consultations.

Un signal fort

Pour le professeur de droit de l’environnement et des ressources naturelles à l’Université de Calgary Martin Olsynski, la nomination d’un juge de la Cour suprême enverrait un signal fort, celui que le gouvernement fédéral prend le processus au sérieux.

« Ce sera intéressant de voir quel rôle ce juge aura, explique-t-il. Est-ce que ce sera un rôle seulement de conseiller pour le gouvernement, ou bien est-ce qu’il participera en tant que médiateur du processus de consultation? »

Pendant la période des questions mardi, la députée conservatrice Lisa Raitt a demandé au ministre des Finances, Bill Morneau, quel était le plan du gouvernement Trudeau pour s’assurer que le projet soit terminé. Ce dernier a répondu que le but d’acheter le pipeline était justement d’assurer que son agrandissement se réalise. Il a indiqué qu’Ottawa allait une fois de plus aller à la rencontre des Premières Nations.

« Nous devons créer un accès aux marchés internationaux pour nos ressources naturelles et c’est exactement ce que nous allons faire en consultant les Premières Nations et en évaluant les effets environnementaux », a-t-il déclaré aux membres de la Chambre des communes.

Avec les informations de La Presse canadienne

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