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Une mosquée d'Ottawa perd son statut d'OSBL pour avoir promu « la haine et l'intolérance »

Le reportage de Florence Ngué-No
CBC

L'Agence du revenu du Canada (ARC) a révoqué le statut d'organisme de bienfaisance du Centre islamique d'Ottawa, qui comprend la mosquée Assalam, sur le boulevard Saint-Laurent, à la suite de discours présumés haineux et intolérants.

Le mois dernier, l'ARC a publié un sommaire expliquant pourquoi elle a révoqué le statut d'organisme de bienfaisance. Ce dernier indique que l'organisation n'a pas consacré toutes ses ressources à la charité et qu'elle a permis que ses ressources servent à promouvoir la haine et l'intolérance.

L'agence fiscale a également fait mention de problèmes concernant des livres de l'organisation. Par ailleurs, le Centre n'aurait pas produit de déclaration de renseignements.

La vérification a révélé que l'organisme n'a pas consacré toutes ses ressources à des fins et activités de bienfaisance en permettant que ses ressources soient utilisées dans des activités pour promouvoir la haine et l'intolérance; a fourni des ressources à des donataires non reconnus; a fourni un avantage injustifié à un directeur; a omis de conserver les registres comptables appropriés comme le prévoient la Loi et/ou le Règlement de l'impôt sur le revenu; et a omis de remplir et d'envoyer une déclaration de renseignements annuelle aux échéances prévues par la Loi, peut-on lire sur le site de l'ARC (Nouvelle fenêtre).

Un homme devant un bâtiment.Ali Abdulle est l'administrateur de la mosquée. Photo : Radio-Canada / Philippe Turgeon/CBC

En résultat de la perte de ce statut, l'organisation n'est notamment plus exemptée d'impôts sur le revenu, n'est plus admissible au remboursement de la TVH et ne peut plus remettre de reçus pour fin d'impôt à ses donateurs.

Choc et déception

Selon Ali Abdulle, administrateur de la mosquée, les allégations ont créé un choc dans la communauté. Elles viseraient une administration antérieure à l'actuelle, qui a pris le relais en 2013.

Nous avons été dévastés. C'est comme un tremblement de terre, a-t-il réagi. Les ressources de la mosquée n'ont jamais été utilisées pour [...] faire la promotion de la haine.

C'est toujours décevant quand on entend qu'un organisme charitable [s'est fait révoquer] son statut, a pour sa part déploré Khalid Elgazza, un porte-parole du Conseil National des Musulmans Canadiens.

Les mosquées ne sont pas juste des places de prières, ce sont des centres communautaires, ce sont des places où on fournit des services essentiels pour des gens, des familles, que ce soit de la distribution d'aliments, ou [des services-conseils], a fait valoir M. Elgazza.

L'ARC ne précise pas quand ces infractions ont eu lieu.

D'autres discours dans d'autres villes

Ces propos intolérants et haineux seraient ceux de conférenciers invités à la mosquée en 2009 et en 2013, mais auraient été proférés dans d'autres villes, selon M. Abdulle.

Ils ne l'ont pas dit dans notre mosquée, ils l'ont dit ailleurs, s'est défendu M. Abdulle. Nous pensons que c'est injuste envers nous et qu'il est injuste pour la communauté de révoquer notre statut caritatif par rapport à ce que quelqu'un a dit.

Il soutient que la communauté de la mosquée est dynamique et accueillante, et qu'elle promeut les valeurs canadiennes.

M. Abdulle croit que la mosquée sera toujours en mesure de poursuivre ses activités et prévoit de contester la décision de l'ARC.

Ottawa-Gatineau

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