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  • Archives
  • Qu’est le dépôt légal au Québec?

    Façade de l'édifice de style Beaux-Arts et passants à l'avant-plan qui marchent sur la rue Saint-Denis.
    La Bibliothèque nationale du Québec (BNQ) loge dans la bibliothèque Saint-Sulpice, en 1987 Photo: Radio-Canada
    Radio-Canada

    Connaissez-vous le dépôt légal? Depuis 50 ans, les livres publiés au Québec doivent obligatoirement être conservés par l'État. C'est dans la foulée de la création de la Bibliothèque nationale du Québec, en 1967, qu'entre en vigueur cet impératif légal. Retour sur les origines de ce mode d'acquisition.

    1967. L’Assemblée nationale adopte une loi instituant la Bibliothèque nationale du Québec (BNQ). L’institution, vouée à la préservation et à la diffusion du patrimoine documentaire, relève du ministère des Affaires culturelles. Elle ouvre ses portes le 10 novembre 1967. La collection est d’abord constituée des fonds et de volumes de la bibliothèque Saint-Sulpice située sur la rue Saint-Denis, à Montréal.

    Qu’est le dépôt légal?

    Le dépôt légal entre en vigueur 1er janvier 1968, obligeant les éditeurs à fournir à la BNQ deux exemplaires de tout document publié au Québec. Le tout à des fins de conservation et de diffusion au grand public.

    C’est ce qu’explique Georges Cartier, fondateur de la BNQ, au journaliste Jean Ducharme dans cet extrait de l’émission Le 60 du 4 mai 1973. Livres, brochures, journaux, revues et rapports annuels font partie du lot de ces publications imprimées.

    La BNQ remplit ainsi les mêmes fonctions que d’autres grandes bibliothèques nationales, telles que celles du Canada, de la France ou des États-Unis.

    Après la Seconde Guerre mondiale, l’UNESCO encourage l’établissement de dépôts légaux un peu partout dans le monde. Le Canada institue le sien en 1953 avec la création de la Bibliothèque nationale du Canada. Le Québec jugera aussi nécessaire d’instaurer son propre dépôt, 15 ans plus tard.

    La mémoire du patrimoine documentaire québécois

    La Bibliothèque nationale du Québec, c’est littéralement notre mémoire collective depuis 20 ans.

    Le présentateur Charles Tisseyre

    C’est ce qu’affirme Charles Tisseyre au bulletin de nouvelles Montréal ce soir du 27 octobre 1987. Le présentateur précise que la BNQ conserve « tout document public ou privé publié au Québec depuis 1967 ».

    Dans son reportage, le journaliste Pierre Craig nous fait visiter la bibliothèque Saint-Sulpice qui loge une partie de la collection nationale.

    En entrevue, la bibliothécaire Ruth Tétreault explique que la collection de la BNQ reflète aussi le regard porté sur le Québec dans des ouvrages parus à l’étranger. L’institution collectionne notamment des livres d’auteurs québécois traduits dans différentes langues et publiés à l’étranger. Elle donne l’exemple d’un conte de Tante Lucille traduit en néerlandais.

    En 2006, la BNQ fusionne avec les Archives nationales du Québec, et devient ainsi Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

    Depuis 2001, l’institution acquiert et conserve les documents numériques. Bien que ce dépôt soit effectué sur une base volontaire, la BAnQ l’encourage fortement.

    Depuis 2013, les éditeurs peuvent aussi déposer leurs livres numériques.

    De grands pas vers la préservation du patrimoine numérique québécois, qui représente pour nos institutions un défi de taille.

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