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Cannabis et tabac : des centaines de millions de plus pour Ottawa

Dans une usine de production de marijuana, une main gantée tient une feuille de marijuana.

La vente du cannabis à des fins récréatives au Canada pourrait apporter des revenus de plusieurs centaines de millions de dollars par an.

Photo : CBC

Radio-Canada

Ottawa estime que la taxation du cannabis pourrait lui rapporter 690 millions de dollars sur cinq ans. Le fédéral mise aussi sur la prévention; près de 83 millions de dollars seront dépensés en éducation publique sur le cannabis, soit deux fois plus que le montant annoncé en octobre dernier.

Un texte de Mélanie Meloche-Holubowski

La vente du cannabis, qui doit être légalisé d’ici quelques mois, sera soumise à des droits d’accise, tout comme le sont les produits du tabac, précise le ministre des Finances, dans son budget présenté mardi.

Le droit d’accise, appliqué sur le cannabis frais ou séché, les huiles de cannabis, les graines et les semis pour la culture à domicile, sera le montant le plus élevé, soit 1 $ le gramme de cannabis, soit 10 % du prix d’un produit.

Les cultivateurs et fabricants devront obtenir une licence auprès de l’Agence de revenu du Canada. Tous les produits devront être étiquetés par un code de couleur pour indiquer le marché provincial ou territorial de vente.

Les produits pharmaceutiques dérivés du cannabis (et acquis au moyen d’une ordonnance) et les produits à faible teneur en THC (d’au plus 0,3 %), comme les produits parfois utilisés chez des enfants avec des troubles médicaux, ne seront pas assujettis à cette taxe.

Les taxes perçues sur la vente de cannabis au cours de la première année de la légalisation devraient rapporter 30 millions de dollars, estime le gouvernement. Le budget prévoit que les recettes augmenteraient ensuite d’année en année pour atteindre 220 millions de dollars pour l’année 2022-2023.


Rappelons qu’une entente a été conclue en décembre 2017 entre les provinces et le gouvernement fédéral sur la distribution de cette taxe d’accise. Les provinces et territoires recevront 75 % des revenus; le fédéral en recevra 25 %.

Pour les deux premières années, la partie fédérale des recettes de la taxe d’accise sera plafonnée à 100 millions de dollars par an. Toutes recettes supérieures à ce montant seront versées aux provinces.

Augmentation du prix des cigarettes

Présentement, les taxes d’accise sur les produits de tabac augmentent tous les cinq ans pour tenir compte de l’inflation. Le taux du droit d’accise sera désormais ajusté annuellement et, dès demain, le taux augmentera de 1 $ de plus par cartouche de 200 cigarettes. Cette mesure permettra au fédéral d’engranger 375 millions de dollars de plus en 2018-2019.

Les taux de tabagisme sont à la baisse depuis plusieurs années, mais plus de 5 millions de Canadiens consomment des produits de tabac et 37 000 Canadiens meurent annuellement d’une maladie causée par le tabac.

Prévention

Des initiatives de prévention et d’éducation sur l’usage du cannabis seront financées à hauteur de 62,5 millions de dollars sur cinq ans, beaucoup plus que les 36,4 millions de dollars promis en octobre dernier.

Le gouvernement octroie également 10 millions de dollars sur cinq ans à la Commission de la santé mentale du Canada et 10 millions de dollars sur cinq ans au Centre canadien sur les dépendances et l’usage des substances.

Ces montants s’ajoutent aux 46 millions de dollars qui ont déjà financé la prévention et l’éducation.

Le gouvernement renouvelle par ailleurs la Stratégie fédérale de lutte contre le tabagisme et dépensera 80,5 millions de dollars sur cinq ans à compter de 2018-2019, puis 17,7 millions de dollars annuellement par la suite.

Bandeau de notre section sur le budget fédéral 2018

Économie