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Des Mohawks se réapproprient leur système de justice

Joyce King, directrice du département local de justice d’Akwesasne

Joyce King, directrice du département local de justice d’Akwesasne

Photo : Radio-Canada / Hugo Lavoie

Radio-Canada
Prenez note que cet article publié en 2018 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour.

Face à un système judiciaire canadien mal adapté à leurs besoins, des communautés autochtones au Québec ont décidé de créer leur propre système de justice, fondé sur la réparation plutôt que sur la punition. Les cas d'Akwesasne et de Kahnawake ont été présentés comme des modèles à suivre par d'autres communautés, jeudi, devant la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics, à Montréal.

Un texte de Laurence Niosi

Les appels à la réappropriation de certaines traditions juridiques autochtones et inuites se sont multipliés durant les audiences qui se tiennent depuis juin dernier à Val-d'Or. Plusieurs témoins ont rappelé l'échec du système de justice canadien envers les Autochtones.

Dans ce contexte, deux communautés mohawks non loin de Montréal ont décidé de développer leur propre système, qui favorise l’entente à l’amiable et la réparation directe plutôt que les peines d’emprisonnement.

La communauté mohawk d’Akwesasne, à cheval sur les frontières ontarienne, québécoise et américaine, est devenue récemment la première réserve à instaurer son propre système de justice autochtone, indépendant du fédéral.

« [Au moment où nous développions notre système], la communauté disait : nous avons besoin d'un système de justice qui aide tout le monde : le contrevenant, la victime, leurs familles et la communauté. Nous devons impliquer toute la communauté. Nous avons besoin d'un tribunal autochtone. Nous avons besoin de notre propre système de justice pour tout faire », a souligné Joyce King, directrice du Département de la justice d’Akwesasne.

Pour être admissible à un poste de juge de paix à Akwesasne, nul besoin d’avoir une formation en droit, ni d’avoir exercé à titre d’avocat pendant au moins 10 ans, comme ailleurs au Québec et au Canada. Le juge doit par contre être une personne en qui la communauté « a mis toute sa foi et sa confiance », a expliqué devant la Commission Bonnie Cole, procureure et conseillère juridique au Tribunal mohawk d’Akwesasne.

Le système de justice d’Akwesasne, qui combine des éléments du système judiciaire canadien et des valeurs et traditions mohawks, mise également sur les compétences du contrevenant pour contribuer « au bien-être de la société ». Mme King a donné l’exemple d’un jeune doué à la crosse qui tapisserait un mur de graffitis. En guise de « punition », le jeune pourrait être appelé à enseigner le sport à des élèves dans une école.

Les causes criminelles sont toutefois gérées hors du système judiciaire de la communauté.

Une charte de justice à Kahnawake

À Kahnawake, la communauté est en voie de se doter de son propre système de justice, qui mise également sur la réparation. Le communauté ne nomme toutefois pas encore ses juge locaux, comme à Akwesasne.

La communauté a adopté sa propre charte de justice en 2015, après maintes consultations avec la communauté. Le conseil espère la mettre en oeuvre le plus rapidement possible. « Nous avons besoin de notre propre système de justice, de notre charte de justice, et de nommer nos propres juges à l'interne », a affirmé jeudi Kevin Fleisher, commissaire chargé de la justice au Conseil des Mohawks de Kahnawake.

La communauté s’est déjà dotée d’une cour, la Cour de Kahnawake, et de policiers, les Peacekeepers.

Pour le commissaire, les avantages de se doter d’un sytème de justice autochtone sont clairs. « Favoriser des décisions adaptées à nos besoins qui tiennent compte de nos traditions », a-t-il souligné.

La Commission, qui est basée à Val-d'Or, tient ses audiences à Montréal jusqu'au 23 février.

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