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Facebook nie avoir censuré le tableau L'origine du monde

Un employé transporte le tableau L'origine du monde

Le tableau « L'origine du monde »

Photo : AFP / SEBASTIEN BOZON

Agence France-Presse
Prenez note que cet article publié en 2018 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour.

Facebook a nié, jeudi devant la justice à Paris, avoir censuré un internaute français. Celui-ci reproche au réseau social d'avoir fermé son compte pour avoir publié une photo du tableau de Gustave Courbet L'origine du monde, qui représente un sexe féminin.

« Nous n'avons commis aucune faute, occasionné aucun préjudice », a affirmé, à l'audience, Me Caroline Lyannaz, l'une des avocates de Facebook, selon qui le plaignant « n'a pas apporté la preuve d'un lien entre cette déconnexion et la publication de l'œuvre de Gustave Courbet ». Sa consœur Clara Hainsdorf a évoqué « un simple litige de nature contractuelle ».

Le plaignant, Frédéric Durand, un professeur, reproche au réseau social d'avoir désactivé son compte personnel, « sans préavis ni justificatif », le 27 février 2011.

La fermeture du compte aurait eu lieu quelques heures après la publication, sur son mur, d'une photo du célèbre tableau de Courbet. L'image renvoyait à un lien permettant de regarder un reportage sur l'histoire de cette oeuvre, aujourd'hui exposée au musée d'Orsay.

Quelques jours plus tôt, la même mésaventure était arrivée à un artiste danois, Frode Steinicke. Facebook avait alors expliqué que ses règles interdisaient, entre autres, la nudité, mais avait fini par réactiver le compte danois, sans le tableau litigieux.

L'enseignant demandait au tribunal de reconnaître la « censure », d'ordonner la réactivation de son compte et de lui accorder 20 000 € de dommages et intérêts.

Les deux avocates de Facebook, en plus de contester ces accusations de censure, ont plaidé la nullité de la procédure, expliquant que le plaignant avait assigné, à tort, Facebook inc. (É.-U.), au lieu de Facebook Irlande, et estimé que l'affaire relevait de la loi californienne.

La Cour d'appel de Paris a pourtant confirmé, en février 2016, la compétence de la justice française dans ce dossier.

Sans plaider le fond de l'affaire, les deux avocates ont souligné que le plaignant avait utilisé un pseudonyme pour ouvrir son compte, « ce qui est prohibé par Facebook ». Elles n'ont toutefois pas affirmé que le compte avait été fermé pour cette raison.

Les avocates ont également expliqué qu'après la fermeture du premier compte, le professeur en avait ouvert un second, sous un autre pseudonyme, et il y avait publié aussi la photo de L'origine du monde. Ce compte serait toujours actif. Les avocates n'ont toutefois pas expliqué pourquoi le second compte, ouvert sous un pseudonyme, n'a pas été fermé.

Selon Facebook, il serait impossible, aujourd'hui, de réactiver le compte supprimé, les données n'étant conservées que 90 jours.

Jugeant la procédure abusive, le plaignant réclame plutôt un euro symbolique pour atteinte à son image.

Dans la charte de sa communauté, Facebook autorise aujourd'hui « les photos de peintures, sculptures et autres œuvres d'art illustrant des personnages nus », ce qui, selon une des avocates, n'était pas le cas en 2011.

« L'origine du monde est un tableau extrêmement significatif qui a parfaitement sa place sur Facebook », a confirmé à l'AFP Delphine Reyre, directrice des affaires publiques Europe de Facebook.

Le tribunal a mis sa décision en délibéré au 15 mars.

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