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Chambly interdit les caméras à l'Hôtel de Ville

Le maire suppléant, Jean Roy, siège en remplacement du maire Denis Lavoie
Image extraite de l'assemblée extraordinaire du conseil municipal de Chambly, le mardi 12 décembre 2017. Photo: Facebook (Patrick Dufresne - Démocratie Chambly)

Le conseil municipal de Chambly a adopté mardi soir un règlement interdisant de filmer les séances dudit conseil. Cette décision a aussitôt été dénoncée par la Fédération professionnelle des journalistes du Québec (FPJQ).

Un texte de Jérôme Labbé

Le règlement, qui s'appliquera autant aux citoyens qu'aux représentants des médias, interdira l'enregistrement vidéo des réunions du conseil municipal, mais pas l'enregistrement audio ni la prise de photographies.

La FPJQ a néanmoins dénoncé la décision, mercredi matin, exhortant la Ville à abolir ce règlement qu'elle a qualifié d'« antidémocratique ».

L'administration du maire Denis Lavoie, qui a été réélu le 5 novembre dernier, a donné raison à ceux qui soutenaient que l'enregistrement vidéo des séances était « intimidant » pour les citoyens désirant s'exprimer pendant la période des questions.

Le règlement a été adopté dans le cadre d'une assemblée générale suivant la présentation du budget annuel de la municipalité. Elle était présidée par le maire suppléant Jean Roy, le maire Lavoie ayant suspendu ses activités jusqu'au 3 janvier pour des raisons de santé.

Les deux élus du parti d'opposition Démocratie Chambly s'y sont opposés, de même qu'un conseiller indépendant. Mais c'est le vote des quatre conseillers élus sous la bannière d'Action Chambly - Équipe Denis Lavoie qui a eu le dessus.

« Je suis terriblement déçue », a indiqué mercredi matin la conseillère Alexandra Labbé, de Démocratie Chambly. « Pas tant que le règlement soit adopté, bien qu'il l'ait été très hâtivement et qu'on n'ait pas considéré le côté légal de l'affaire, mais je trouve surtout ça dommage qu'on ne propose rien d'autre à ceux qui souhaitent une webdiffusion. »

Mme Labbé déplore aussi que l'opposition n'ait pas eu le droit de poser de questions sur le sujet, la majorité ayant demandé le vote dès le dépôt du projet de règlement.

La séance a néanmoins été filmée et diffusée sur Facebook par Patrick Dufresne, un candidat de Démocratie Chambly défait le mois dernier.

La Loi sur les cités et villes ne fait pas mention de l'utilisation de caméras ou d'autres outils d'enregistrement lors des conseils municipaux. Toutefois, la FPJQ rappelle que ces réunions « sont publiques et que, de ce fait, elles peuvent et doivent être filmées, enregistrées, diffusées, et ce, sans délai ».

Elle cite une lettre envoyée par le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire du Québec (MAMOT) qui, l'été dernier, a rappelé à l’ordre l’arrondissement de LaSalle, à Montréal, qui avait interdit l’enregistrement des séances du conseil d'arrondissement.

« Le commissaire aux plaintes du MAMOT avait expliqué que ce genre de règlement n’était pas conforme à certains articles de la Loi sur les cités et villes. "En effet, plusieurs moyens technologiques contemporains ne sont pas de nature à influencer le maintien de l’ordre et du décorum pendant les séances du conseil", pouvait-on lire dans cette lettre. »

La mairesse de LaSalle, Manon Barbe, est finalement revenue sur sa décision après sa réélection, le mois dernier. Les conseils d'arrondissement devraient pouvoir être filmés à partir de 2018.

Le nouveau règlement de l’arrondissement stipule que « toute personne peut filmer ou enregistrer les séances du conseil, pourvu que l’appareil ou le moyen technologique utilisé soit silencieux, sans flash, demeure en tout temps en la possession physique de son utilisateur et n’ait pas pour effet de nuire au déroulement des séances, à l’ordre et au décorum ni pour effet d’entraver la circulation dans la salle ».

Cet enjeu avait été soulevé par la candidate de l'Équipe Coderre au cours de la campagne électorale.

Grand Montréal

Politique municipale