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Un documentariste peut réintégrer des séquences sur les bélugas

Une béluga et son petit nagent côte à côte
Des bélugas dans l'Aquarium de Vancouver Photo: La Presse canadienne / Darryl Dyck

Un documentariste critique de l'Aquarium de Vancouver a obtenu gain de cause après une décision de justice rendue en avril 2016 qui alléguait de sa part des infractions au droit d'auteur et une rupture de contrat.

Gary Charbonneau avait aussi dû retirer cinq minutes d’images de son film de 61 minutes, Vancouver Aquarium Uncovered, sorti en janvier 2016.

Mercredi, trois juges de la Cour d’appel de la Colombie-Britannique ont estimé que la décision de justice rendue en avril 2016 ne respectait pas la Charte canadienne des droits et libertés.

« Le film fait partie d’un dialogue et d’un débat public à propos de la question du droit de garder des cétacés en captivité, » a déclaré dans sa décision la juge Elizabeth Bennett.

Arden Beddoes, l’avocat de Gary Charbonneau, avait aussi déclaré aux juges que les images des baleines étaient la clé du message du film et qu’elles devaient être protégées en vertu de la liberté d’expression.

Le documentaire avait utilisé des séquences filmées à l’Aquarium de Vancouver lors d’une sortie scolaire en 2015. À l’époque, l’Aquarium avait dit à M. Charbonneau qu’il ne pouvait les utiliser à des fins commerciales.

Colombie-Britannique et Yukon

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