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Plus de 300 000 $ en frais d’avocats en trois ans à l’Université de Moncton

L'affiche de l'Université de Moncton

Radio-Canada a mis la main sur les dépenses de l'Université de Moncton en frais d'avocats entre 2015 et 2017

Photo : Radio-Canada

Radio-Canada
Prenez note que cet article publié en 2017 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour.

L'Université de Moncton a eu recours à des avocats à 126 reprises de 2015  à 2017. Plus de 300 000 $ ont été dépensés à ces fins aux campus de Moncton, d'Edmundston et de Shippagan.

La majorité des dossiers ont été attribués à la firme Stewart McKelvey, à laquelle est associé André Richard, ancien président du conseil des gouverneurs de l'Université de Moncton.

Des 126 causes pour lesquelles des services judiciaires ont été versés, 76 ont été confiées à ce cabinet, soit plus de la moitié.

Ces contrats représentent plus de 200 000 $ de 2015 à 2017, environ les deux tiers des frais judiciaires engagés par l'Université de Moncton lors de cette période.

Les cabinets de Forbes Roth Basque, McIntyre Finn, James A. Connely et la firme américaine Honigman ont aussi défendu plusieurs causes pour l’Université de Moncton.

Des baux qui coûtent cher

La plupart des dossiers les plus coûteux concernent des frais liés aux bâtiments et aux terrains. Par exemple, les négociations pour le bail de location d'un terrain signé avec l’entreprise Shannex a coûté 26 923,95 $ en frais d'avocats à l’université en 2015, puis 20 260,68 $ et encore 7348,96 $.

Certains dossiers sont plus litigieux : Stewart McKelvey a facturé 20 566 $ à l'université pour une demande d’injonction en 2016.

Plusieurs plaintes et griefs ainsi qu’un dossier aux petites créances et un avis de poursuite ont coûté plus de 2000 $ chacun. En 2017, un de ces griefs, un cas de discipline, a coûté 11 326,43 $ à l’université. On ignore les détails de ces dossiers.

De 2009 à 2011, environ 570 000 $ avaient été dépensés par l’institution en frais juridiques.

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