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Procès entre Alain Fournier et l'UQTR : son avocat demande au juge de se récuser

Alain Fournier

Alain Fournier

Photo : Radio-Canada / Amélie Desmarais

Radio-Canada
Prenez note que cet article publié en 2016 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour.

Rebondissement inattendu au deuxième jour du procès en Cour supérieure opposant Alain Fournier à l'Université du Québec à Trois-Rivières (UQTR), les avocats d'Alain Fournier ont déposé en milieu de journée une requête de récusation.

Ils estiment que le juge Marc Saint-Pierre est en conflit d'intérêts parce qu'il a travaillé comme procureur pour l'UQTR avant d'être nommé juge. L'avocat de l'UQTR, Me Bruno Lepage a déjà fait part de son intention de s'opposer à la requête qui sera entendue vendredi matin.

Dans ce procès, Alain Fournier, ancien directeur du service de l'équipement congédié à l’automne 2013, espère forcer l'UQTR à accepter l'entente conclue le 18 avril dernier. Cette entente prévoyait une indemnité de 300 000 $ et la réintégration en tant que professionnel en ingénierie.

Pas sur le même longueur d'onde

Au cours de la journée, les témoignages ont permis d'apprendre que le recteur, Daniel McMahon, avait lui-même recommandé au conseil d'administration de l'Université d'entériner l'entente qu'il jugeait « bonne compte tenu des circonstances. » La recommandation avait par la suite été rejetée par le conseil.

La présidente du C.A., Francine Ruest-Jutras, a expliqué qu'elle n'était « pas du tout sur la même longueur d'onde » que le recteur dans le dossier. « Je ne voyais pas l'urgence », a-t-elle dit. « Je souhaitais que l'on fasse notre preuve devant le tribunal administratif du travail (TAT) parce que je trouve qu'il y a des choses qui ont été dites qui méritent d'être corrigées. »

Mme Ruest-Jutras a aussi affirmé avoir été mécontente lorsqu'elle a vu que l'entente paraphée ne contenait rien, selon elle, pour protéger l'UQTR et qu'une concession de dommages moraux était prévue. « Ce n'est pas un règlement, c'est plus une reddition » a-t-elle lancé.

En outre, Francine Ruest-Jutras a précisé que les menaces de poursuites de l'ex-vice-recteur Gilles Charland, quatre jours avant la réunion du conseil, n'ont eu aucune incidence sur la décision du C.A. de refuser d'entériner l'entente, contrairement à la thèse mise de l'avant par les avocats d'Alain Fournier,

Dans une lettre adressée aux membres du C.A. le 20 mai, M. Charland explique qu'il entamera des procédures judiciares à l'encontre de l'Université si rien n'est prévu dans l'entente pour rétablir sa réputation.

M.Charland, visé par une plainte de harcèlement psychologique dans cette affaire, avait été écorché lors du témoignage d'Alain Fournier devant le TAT.

Selon la présidente du C.A., plusieurs membres ne souhaitaient pas la réintégration d'Alain Fournier « parce qu'il aurait eu des comportements inappropriés alors qu'il était en fonction », allègue-t-elle.

Avec les informations d'Amélie Desmarais

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