Le droit autochtone, entre révolution et réconciliation

Un texte de Rémi Authier

C'est ce que constate l'avocat spécialisé en droit autochtone Norman Boudreau, qui compte plus d'une vingtaine de Premières Nations au nombre de ses clients. Rien ne semblait toutefois destiner cet homme originaire de l'est de Montréal à défendre les droits de communautés autochtones manitobaines.

Lorsqu'on traversait Kahnawake, quand j'étais jeune, avec mon père, il nous disait : "Attention, on traverse la réserve. On passe à travers des terrains de sauvages." Là, on avait peur parce qu'on avait peur des "Indiens".

Alors qu'il était l'un des seuls à s'intéresser à ce domaine du droit au début de sa carrière, il note que celui-ci s'est grandement développé au cours des dernières années. Certains concepts se sont imposés, comme l'obligation de consultation des Premières Nations et l'honneur de la Couronne. Ce principe stipule que le gouvernement doit protéger l'honneur de la Couronne dans les traités qu'il signe et est apparu à la suite de tous les traités qui n'ont pas été respectés par le passé.

Norman Boudreau rappelle d'ailleurs que la Loi sur les Indiens interdisait jusqu'à tout récemment aux Premières Nations d'être simplement représentées par un avocat. « Quand on parle d'évolution, c'est plutôt la révolution que l'évolution », souligne-t-il.

De l'importance de connaître son histoire

Tous ces changements surviennent au moment où la notion de réconciliation occupe une place de plus en plus grande dans la société canadienne. Le pays est de plus en plus sensibilisé à la réalité et à l'histoire des Autochtones ainsi qu'aux sévices commis par le gouvernement canadien, comme les pensionnats autochtones ou la rafle des années 1960.

Des côtés sombres de l'histoire que la juge Marianne Rivoalen a découverts lorsqu'elle travaillait comme avocate en matière de litiges liés aux pensionnats autochtones. Le tout a été une surprise à l'époque pour celle qui se considérait quand même comme étant bien informée.

Maintenant, je pense que l'histoire est heureusement mieux connue, surtout avec la Commission [de vérité et réconciliation du Canada] que le juge Sinclair a menée.

La juge Rivoalen note que, en plus de cette plus grande sensibilité de la population canadienne, elle voit de plus en plus d'avocats autochtones devant les tribunaux, dont certains sont de haut calibre, selon elle. La juge estime que les choses ont particulièrement changé depuis environ huit ans et que la présence de ces avocats permet parfois de mieux faire comprendre aux juges le contexte social de leurs clients.

Une formation juridique critiquée

Certaines voix restent toutefois critiques envers la formation donnée aux étudiants en droit de l'Université du Manitoba. L'ancien juge et ancien enseignant de cette faculté Murray Sinclair en fait partie. Il estime que la faculté se concentre sur le droit commun et, donc, le droit hérité des Anglais, sans avoir élaboré une stratégie pour mettre en application les recommandations de la Commission de vérité et réconciliation du Canada (CVR), qu'il a présidée.

Murray Sinclair affirme de plus que de nombreux jeunes Manitobains ont choisi de faire leurs études en Saskatchewan et en Colombie-Britannique et, donc, de quitter la province, pour étudier le droit autochtone et le droit des autochtones. Lors de son passage au sein de l'Université du Manitoba, il dit avoir fait des efforts pour changer la situation.

L'école de droit n'a pas fait un grand effort pour enseigner les droits autochtones. [...] Presque tous les étudiants de droit du Manitoba n'ont pas reçu une bonne formation sur la question des droits autochtones.

Le sénateur manitobain garde espoir que la réalité des Autochtones et leurs droits seront mieux intégrés dans les programmes scolaires.

C'est difficile pour moi de dire comment j'ai influencé les autres dans leur compréhension des droits autochtones. Mais je peux dire que j'ai essayé de changer les approches des professeurs.

Notre dossier Barreau du Manitoba>>