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Northvolt : Kahnawake entame son propre recours contre les gouvernements

Le conseil estime que les deux ordres de gouvernement ont failli dans leur devoir de consultation avant d’autoriser la destruction des milieux humides et d’allonger 7,3 G$ en fonds publics pour l’implantation de l’usine.

Des arbres coupés sur un terrain en hiver.

Les travaux d'abattage d'arbres que Northvolt a commencés en début de semaine en Montérégie sont suspendus.

Photo : Radio-Canada / Ivanoh Demers

Radio-Canada

Le conseil des Mohawks de Kahnawake (CMK) a déposé, mercredi, une poursuite à la Cour supérieure du Québec contre les gouvernements provincial et fédéral. Il voudrait que le tribunal ordonne à Québec et à Ottawa de le consulter dans le cadre de la construction de l’usine de batterie Northvolt, en Montérégie.

Le CMK soutient également que la loi existante concernant les travaux dans les zones humides ne considère pas, et ne respecte pas, les droits autochtones.

La situation montre un échec total de la part de Québec, Ottawa ainsi que des promoteurs du projet, a indiqué le secrétaire du droit et de la recherche autochtone Ross Montour, par voie de communiqué.

Bien que l'usine ne soit pas située à Kahnawake ou dans ses environs, la missive adressée aux membres de la communauté mohawk souligne que nos responsabilités traditionnelles de gardiens de l'environnement et notre obligation de le protéger [...] fait que nous ne sommes pas préparés à laisser aller cette décision sans contestation.

Le CMK croit donc que les gouvernements du Canada et du Québec ont failli à leur devoir de les consulter avant d'octroyer un prêt de 7,3 milliards de dollars à Northvolt pour son usine de production et de recyclage de batteries.

La filière batterie

Consulter le dossier complet

Un bras robotisé sur une chaîne de production de batteries électrique.

Qui plus est, il reproche plus spécifiquement à Québec de ne pas avoir adéquatement consulté la communauté avant de donner son feu vert à la destruction des milieux humides sur le terrain de la future usine.

Des échanges ont eu lieu ces dernières semaines entre des représentants du gouvernement et la communauté de Kahnawake dans ce dossier, et le gouvernement du Québec s’est montré ouvert à maintenir le dialogue dans le cadre du déploiement du projet Northvolt, ont indiqué dans une déclaration conjointe les cabinets du ministre de l'Environnement et de son collègue responsable des Relations avec les Premières Nations et les Inuit.

Un autre recours entendu au tribunal

Un terrain situé à proximité du futur site de l'usine de batteries Northvolt, à Saint-Basile-Le-Grand.

Un terrain situé à proximité du futur site de l'usine de batteries Northvolt, à Saint-Basile-Le-Grand. (Photo d'archives).

Photo : Radio-Canada / Ivanoh Demers

La construction de l'usine s'effectue sur certains des meilleurs milieux humides d'une région principalement agricole et urbaine. Les milieux humides sont des écosystèmes essentiels, qui servent en tant qu'habitats nécessaires pour la faune et la flore et permettent de filtrer l'eau, stocker du carbone et prévenir des inondations lors de tempêtes, souligne aussi le communiqué du Conseil mohawk.

Le CMK fait donc écho aux arguments des demandes d'injonctions du Centre québécois du droit de l'environnement (CQDE) et de trois citoyennes. Ces derniers veulent faire suspendre les travaux qu'ils jugent inquiétants pour la biodiversité. L'audience pour ces requêtes, reportée à deux reprises depuis leur dépôt le 18 janvier, se déroule d'ailleurs mercredi au palais de justice de Montréal.

Les juristes du CQDE font valoir depuis quelques mois que la destruction de milieux humides au même endroit avait été refusée dans le cadre d'un autre projet et que les experts du ministère évoquaient à l'époque l'importance de ces milieux pour la région et pour la biodiversité, laissant croire que le projet de Northvolt aurait bénéficié d'un passe-droit de la part des gouvernements.

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