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Le 6 février 2004

Les riches à la recherche de l'échappatoire fiscale

La fiscaliste Brigitte Alepin publie un livre dans lequel elle démontre comment les riches arrivent à sauver des centaines de millions de dollars grâce au système fiscal. Y a-t-il des limites à chercher des échappatoires fiscales?
 
Le livre : Ces riches qui ne paient pas d'impôts 
 
Pour illustrer son propos, Brigitte Alepin se penche sur les avantages fiscaux dont bénéficient les grandes familles canadiennes. Selon Mme Alepin, lors de la vente de Vidéotron, la famille Chagnon a réussi à sauver plus de 1 milliard de dollars en s'assurant que les produits de cette vente aboutiraient dans une fondation de charité. L'auteur se penche également sur le cas de plusieurs autres familles, comme les Bronfman, Martin et Irving. 
 
Le fardeau fiscal de la famille canadienne moyenne a augmenté de 153 % depuis les quarante dernières années. Une étude de l'Institut Fraser de Vancouver montre que les sommes perçues par les gouvernements en 2003 ont atteint 27 600 $ pour la famille moyenne. Cette somme dépasse de quelques milliers de dollars celle consacrée aux dépenses essentielles, comme le logement et la nourriture. En 2003, le Québec était la province où la proportion du revenu engloutie par les coffres des gouvernements était la plus importante au pays, soit la moitié. 
 
Pierre Maisonneuve reçoit : Brigitte Alepin, fiscaliste et auteure de Ces riches qui ne paient pas d'impôts éditions du Méridien, Richard Dorval, président du conseil et chef de la direction du Groupe Option retraite, et Jean-Pierre Vidal, professeur de fiscalité à l'École des hautes études de Montréal.



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Peut-on leur en vouloir, ils ont simplement fait comme notre premier ministre c'est 'a dire : 
1. On analyse le système 
2. On fait modifier ou on modifie le système 
3. Finalement on profite du système. 
 
Pour eux le paradis fiscal sur terre tandis que nous, on devra se contenter du paradis mais à la fin de nos jours. 
 
Mais nos descendants eux devront payer les impôts. 
 
Si tous les contribuables étaient des Martin, des Chagnon, Des Bronfman et des Irving qui payeraient pour les écoles, les hôpitaux.  
 
Heureusement il reste des gens avec un sens civique quelque chose qu'on ne peut demander aux riches de ce pays. 
 
La Question ... 
Sont-ils riches parce qu'ils sont avares ou avares parce qu'ils sont riches. Une chose est certaine ils ont plus de facilité à vouloir dépenser notre argent que la leur. 
 
Finalement ... 
Lorsque je me couche le soir j'ai le sentiment d'avoir fait ma part même si cela est souvent mêlé avec la frustration de voir que ce n'est pas le cas de tous et chacun, mais bon, rien n'est parfait et rien ne le sera jamais 
 
Merci
Francois Cossette
Montreal


Dire que notre premier ministre , alors ministre des finances, (Martin) , faisait les lois pour se créer à lui même et à sa compagnie (CSL) un paradis fiscal. 
 
C'est pas un conflit d'intérêt ça ?
gino marra
mtl


Le but de l'impôt est de partager équitablement les coûts de la société entre tous, n'est-ce pas? Équitablement, on apprend ça aux enfants.
Robert Sanscartier
Montréal


Bonjour M. Maisonneuve, 
 
bravo pour votre sujet, j'avais hâte qu'on en parle et félicitation pour votre invité Mme Alepin. Dans mon livre à moi, on ne devient pas multi-millionnaire en étant honnête. C'est classique. Ce qui m'inquiète 
le plus, c'est que dans un contexte de mondialisation ça va s'accentuer, ce multiplier, bref, augmenter la corruption et 
la criminalité ( comme au état-unis ). 
 
 
Nos dirigeant sont complice de ces injustices fiscales et ON NE FAIT RIEN !!! 
A force de duper le peuple, le peuple fini 
par démissionner et ce transformer en Bougon ou en martyr. Lequel souhaitez vous M. Martin, des futurs Bougon ou des futurs " MARTYR " 
 
On dirait que le partage des richesses est une UTOPIE. Va falloir agir le plus tôt possible. Tiend ! les élections s'en vient ! 
Pouvons nous faire confiance maintenant 
à M. Martin ? 

Marcel Beaulieu
Rouyn-Noranda


Dans le rapport "impôts vs riches" la réponse globale est que très souvent les riches peuvent choisir ou ils devront payer leurs part de taxes. Les taxes élevées ont tendance à favoriser le développement dans la ville, la province ou le pays "à coté" si ça aide la profitabilitée. En bref, les riches peuvent choisir ou ils paieront leurs impôts. 
Il reste au gouvenant à choisir le juste milieu entre faire fuir les riches ou tirer d'eux le mieux qu'ont peut. On peut forcer la fusion des villes pour contrer le choix des riches, 
à quand la proposition de fusionner les provinces?
Jacques Moreau
St-Bruno


Question relative à l'annone faite par le premier ministre Jean Charest de lancer des forums de consultation à la grandeur du Québec ce primtemps.  
 
Si monsieur Charest juge aujourd'hui nécessaire de consulter les québécois sur le "faire autrement", serait-ce que ce mandat clair qui justifie toutes ses décisions n'est pas aussi clair qu'il nous le répète depuis son élection.
André Côté
Mascouche


Bravo pour l'éveil que votre émission a suscité. 
 
Après l'impôt, il y a le reste : LA PAIE NETTE. Après l'impôt, nous devons payer les hausses de prix de l'essence, de taxes, du prix des maisons, des loyers, des cigarettes, des garderies, du bois de construction, de l'électricité...  
 
La bonne nouvelle?  
- Moins il reste d'argent dans nos poches, moins il en reste pour engraisser les riches. 
 
La mauvaise nouvelle?  
- Notre premier réflexe est de chercher les bas prix. En faisant cela nous jouons le jeux des riches qui coupent dans le service ou fabriquent leurs articles ailleurs pour économiser de l'impôt et des taxes. 
 
Une proposition?  
- Réfléchir nos achats en acceptant de payer quelques dollars de plus et choisir des articles fabriqués au Canada. Donc acheter un article d'un commercant qui accepte une marge de profit moindre parce-qu'il fait fabriquer ses produits ici, dans des locaux ici, des salaires ici et tous ce beau monde paye des impôts et des taxes ici. 
 
En bout de ligne, cette façon d'acheter deviendrait moins cher et notre vision de la fiscalité serait plus juste. 

Pascal Horvath
Boucherville


J'ai lu les critiques des précédents observateurs. C'est fort contructifs, mais je crois qu'il est plutôt temps de trouver des solutions aux problèmes fiscaux. C'est pas en passant par le gouvernements et ces lois, qui dans biens des cas finissent par les avantager, que l'on va s'en sortir. Ainsi dit, je me demandais s'il était possible de faire un recourt collectif contre les grouvernements provincial et fédéral. Il est évédent que l'on se fait voler.
Gabriel C.
Montréal


Bonjour M. Maisonneuve, 
 
Il m'apparaît étrange que le simple fait de payer taxes et impôts représente, dans l'imaginaire populaire, une forme d'extorsion et de vol. 
 
Refuser de payer des impôts c'est justifier et légitimer la loi de la jungle et consacrer totalement la loi du plus fort, comme c'est le cas avec les échappatoires fiscaux.  
 
Refuser de payer des impôts revient à un individualisme forcené en voyant l'Ensemble de la société comme des ennemis potentiels à son bien-être.  
 
Une telle attitude affirme : «après moi le déluge». Sans doute est-ce là un merveilleux exemple pour les plus jeunes. Quand le rêve proposé est de décrocher le plus vite possible de la société et de maximiser ses gains sans se soucier du présent, du bien commun et de l'avenir constituent, pour moi, une forme d'insconscience morale qui me scandalise. 
 
Il conviendrait de réformer notre fiscalité pour qu'elle soit moins régressive et qu'elle favorise une plus grande justice sociale. l'impôt représente un système, bien imparfait certes, de redistribution des richesses. C'est une manière d'exprimer une forme de solidarité sociale à l'égard des personnes appauvries et des plus vulnérables. 
 
La tagente actuelle contredit les valeurs démocratiques, sociales et humanistes sur lesquelles devrait se fonder tout projet de société digne de ce nom.
Patrice Perreault
Granby


C'est plutôt à nous les québécois de nous questionner sur cet état providence qui nous coûte extrêmement cher. 
 
La "juste part" d'impôt est un concept purement subjectif qui est promu par les intellectuels "gauchistes" bien-pensants. 
 
Tout le monde a droit à son opinion. Les gauchistes trouvent "juste" le taux d'impôsition actuel? Et bien moi-même ai l'opinion que me faire prendre de force la moitié de mon salaire est carrément injuste. Selon moi, la "juste" part d'impôt sur le revenu est zéro. 
(Notez que j'exclue taxes à la consomation.) 
 
Mon dieu! Ne dites pas nom en ondes, je me ferais vite clouer au pilori pour avoir osé revendiquer ma liberté économique.
Richard Lavoie
Montréal


Bonjour. 
 
Je crois que de l'argent c'est de l'argent et qu'il faut aller la chercher là où elle est. Chagnon sauve de l'impot avec sa fondation... que sa fondation finance les hôpitaux et les écoles. 
 
S'il y a une loi à voter... que se soit une loi pour obliger les fondations et les autres organismes multimilionnaire à être au service de la population.
Albert Tremblay
Montréal


Une loi (la Loi de l'impôt sur le revenu) qui est devenue tellement monstrueuse en volume et en complexité devient proprement inapplicable et foncièrement injuste.
André Saint-Martin André
Gatineau


À propos des riches et les échappatoires fiscaux : 
 
Il n'y a pas seulement les riches familles Canadiennes qui profitent d échappatoires fiscaux. 
Ainsi, les compagnies pharmaceutiques ont , pour la plupart, des unités de production à Puerto Rico. Ils gonflent leurs coûts de production dans ce pays qui offre des mesures fiscales des plus avantageuses. Le coût local déclaré au Canada et autres pays, est 2-3 fois supérier au coût consolidé réel. Un médicament avec une marge de profit de près de 90% fini avec une mince marge de 30% au Canada. Non seulement ils font des profits importants, il ne paie même pas leur part d'impôts au Canada.
Robert Coutu
Montreal


Bonjour  
 
 
Il est vrai que le gouvernement canadien a fait au cous des dernières années des efforts pour réduire l'utilisation des paradis fiscaux, il faut dire pour diminuer le mérite que s'attribue le premier ministre Martin, que tous les pays membre de l'OCDE ont décidé dans un même temps de s'attaquer aux paradis fiscaux qui érodent les revenus fiscaux. N'eût été d'une entente entre les pays de l'OCDE je doute que monsieur Martin aurait débuté un travail en ce sens. Mais comme on le voit avec la compagnie CSL on a éliminer l'tilisation de pays qui ne taxe pas mais on permet des pays comme la Barbade qui ne taxe à 2% le revenu de société....... 
 
Sylvain Charron M.Fisc, CGA, Pl.Fin 
St-Lambert
Sylvain Charron
St-Lambert


Bonjour, 
 
ça fait longtemps qu'on entend parler des gens très riches (et des avocats) qui arrivent à pervertir la loi pour leur bénéfice personnel. 
 
Ça fait longtemps qu'en tant qu'individu, à peine citoyen, électeur au 4 ans mais contribuable aux 2 semaines, je m'indigne quand j'en entend encore parler, et après j'essaie de ne plus y penser parce que je ne peux rien y faire. 
 
Je n'ai aucun pouvoir face à ce gouvernement, qui devrait agir pour le bien commun. Ou alors, aurions-nous le pouvoir d'exercer une certaine pression, pour qu'au moins la question de la fiscalité des riches escrocs soit réglée? Les citoyens pourraient-ils payer leur impôt en fiducie, en attendant que leur gouvernement remplisse ses obligations? 
 
Je ne suis pas prêt à agir sur un coup de tête (pour les impôts de cette année), mais s'il y a un regroupement de citoyens bien informé et prêt à agir, j'aimerais y adhérer. 
 
J'ajouterai que les REER pour la classe moyenne me semblent passer à côté de la question, comme si les petites gens voulaient faire comme les gros.  
 
Tant qu'à y être, est-ce que je ne pourrais pas faire d'un terrain vague voisin un paradis fiscal? 
 
Éric Michel 
 
PS 
Félicitations pour votre beau programme :)
Éric Michel
Montréal


Les gens puissants dans les domaines de l'économie et de la politique sont assez malins pour tirer la couverture à eux-autres au plan fiscal, et notamment par la masse et la complexité des réglementations qui ne peuvent que nous échapper, à nous, des classes moyennes. 
Au fond, ces gens-là ont la même moralité que les BOUGON.  
Quand y aura-t-il, dans notre société, assez d'esprits critiques pour ne plus porter ces gens-là au pouvoir? 
Le ronron quasi permanent des médias et le culte de la belle apparence nous endorment sans cesse. 

René MINOT
Ste-Foy


La volonté de se prévaloir de moyens d'évasion fiscale, si légaux soient-ils, démontre un manque flagrant de solidarité sociale. 
 
Les individus qui se prévalent de ces moyens ne méritent aucunement les services dont ils bénéficient, de la simple utilisation des routes aux plus sofistiqués soins de santé. 
 
Je paie mes impôts, je me tiens debout, je suis fier de ma modeste contribution et j'ai un comportement responsable dans l'utisisation des services publics que j'utilise. 

Luc Baillargeon
Victoriaville


Bonjour M.Maisonneuve.Dans une autres vie ,il n y a pas si longtemps je vous disait qu il faut separer le systeme judiciaire du politique. 
Les suffrages universels M.Maisonneuve.Une police d etat et des tribunaux politiques comme il existent maintenant interpretent la loi selon qui vous etes,c est pas sorcier. 
Le crime organise gere ce pays depuis les annees 40 c est pourtant facile a prouver ca ,faut arreter de dormir. 
jacques langlois montreal
jacques langlois
montreal


Votre fiscaliste qu'on a entendu en onde ne fait que défendre sa profession : celui d'aider ceux qui ont les moyens de se payer leurs honoraires à échapper à l'impôt. Ce n'est pas un participant très impartial... 
 
D'autre part, la seule chose qui me révolte à propos de l'"Opération zéro Impôt", c'est le message véhiculé : qu'on serait niaiseux de payer le l'impôt. N'oublions pas nos responsabilitées envers cet état duquel nous attendons tellement !
Pierre Deshaies
Amos


Pouvez-vous me dire 
a quoi servent toutes ces fondations ? 
 
Je ne connais pas de cas ou quelqu'un 
a recu un panier de noel de la part 
d'une fondation.... 
 
jp deshaies
jean pierre deshaies
montreal


Encore une fois, merci d'essayer de susciter le débat en favorisant la compréhension des choses plutôt que de provoquer la guerre des grandes gueules insignifiantes!  
Je crois qu'on a tous une part à payer pour nos services collectifs. Mais j'aimerais bien que payer ma part! Ma juste part! 
Je suis indigné de l'injustice de l'évasion fiscale et je comprends bien que nous sommes plusieurs à payer à leur place!  
Quant aux reports d'impôts dus aux contributions pour la retraite, je crois que c'est un geste plutôt positif. De plus, lors du retrait des REER, nous paierons des impôts qui seront utiles à ce moment là aussi! 
Et quant aux dons de charité, j'aurais tendance à croire que les déductions permettent le développement d'Initiatives de développement communautaires, d'aide internationale et autres services qui autrement n'existeraient probablement pas. Par contre j'aimerais être rassuré que tous les organismes qui peuvent émettre des reçus pour fins fiscales le méritent réellement!
Claude Coudé
Alma


Bonjour, 
Je vous écoute en tapant ces lignes...mais malheureusement c'est M. Maisonneuve qui semble accaparer 75% du temps d'antenne. Vous devriez minuter ça... 
Avec tout le respect, lui qui de son propre aveu est passablement ignare en matière d'imposition, M. Miasonneuve pourrait-il s'efforcer des poser des questions brèves, et de ne pas constammenet interrompre ses invités. C'est vraiment vraiment agaçant en bout de ligne. 
Michel Plante 
Montréal
Michel Plante
Montréal


Bonjour monsieur Maisonneuve, 
 
Pas facile de vous rejoindre à partir de Gaspé. 
 
Lorsque l'on a écouté l'ex-agent de la GRC cette semaine, M. Bourque à Arcand, concernant la corruption du secteur des affaires, de la classe politique, du monde juridique ou de la force policière plus ce midi sur la fiscalité pour milliardaires, il y a là quelque chose pour provoquer une profonde réflexion sur la société dans laquelle l'on vit. 
 
Je suis professeur. J'ai été chargé de cours à l'Université du Québec mais surtout professeur de CEGEP à Gaspé depuis plus de 25 ans. Notre tâche d'enseignant nous oblige à transmettre aux élèves un système de valeurs telles l'honnêteté, la transparence, la motivation, les bonnes raisons qui soutendent la Loi etc. Ce matin, avec tout ce qui se véhicule j'ai eu la pensée suivante en face de mes 21 élèves : EST-CE QUE JE CONTRIBUE À FORMER UNE GÉNÉRATION D'ESCLAVES DOCILES QUI VA SE METTRE AU SERVICE D'UN SYSTÈME POURRI? Voilà où nous sommes parvenus. 
 
Bonne journée, 
 
Gaston Langlais.
Gaston Langlais
Gaspé.


Pouvez-vous faire attention à vos invité présenté en onde? 
 
J'ai un doute sur l'intervention de M. Vidal. Voire si un simple technicien au ministère vérifie un rapport d'impôt qui contient des montants de $750 millions et qui est préparé probablement un groupe de fiscalistes. Le ministère est équipé de fiscaliste aussi qui vérifie et tient confidentiel aux techniciens des dossiers de personnalités.
M. Archambault
Montréal


Ce que vous avez mentionneé sur les interprétations de la loi ou les modifications apporter à la loi sur les impôt. 
Afin de permettre à certaines personnes de pouvoir s'évader de leurs responsabilités social.  
Est tant qu'à moi, une situation qui ce doit d'être dénoncer.  
La loi devrait être égale pour tous et non pas différente si on est assez riche pour faire amender cette loi. 
Es-ce qu'il existe une loi à duex vitesse 
 
M. Chagnon
Mario Chagnon
Buckingham, Québec


Au sujet de la décision du Premier Ministre du Québec, voici ce que j'en pense : 
 
Le "timing" de cette annonce est assez curieux; le gouvernement est dans un creu jamais vu (ou presque) de popularité, et soudainement, il décide de se "plier" et d'écouter la population. Est-ce une manoeuvre pour se redorer le blason ? Était-ce prévu dès le départ? Le gouvernement Charest, depuis son élection, n'a pas eu tendance à porter oreille à ce que la population avait à lui dire! 
 
Également, d'une façon peu être simpliste, il me semble évident que des projets énergétique propres et renouvellables (éoliennes par exemple), pourraient très bien devenir des moteurs économique pour les régions. La Gaspésie, avec ses grand vents continuels et sa faible densité de population serait selon moi un bassin approprié pour ce genre de projets.  
 
Que le gouvernement et Hydro Québec saisissent le défi de la problématique énergétique pour en faire un projet générateur de technologie innovatrice et exportable au lieu de se retourner vers des solutions dépassées, poluantes et dont personne ne veut. 

André Morissette
St-Bruno


Bonjour M. Maisonneuve. 
 
J'ai déjà été technicien chez Revenu Canada. 
M. Vidal est dans les patates. 
Et, on parle de centaines de millons de dollards !  
Les dossiers des gens riches et célèbres sont vérifiés par un groupe de fiscalistes chevronnés et tolonnés par le directeur du département et le sous-ministre. 
Ces rapports sont préparés par des groupes de fiscalistes qui gagnent trois fois le salaire de ceux du ministrère. 
Voilà le scénario : 
Des dossiers en bétons et quelques amis ministres. 
Qu'est ce que vous pensez ?... 
Des amis qui sont les patrons de ceux qui fouillent dans mes affaires ! 
Je lâche un coup de téléphone à mes amis ! 
 
À la prochaine. 
 

M Paquet
Montréal


Bonjour M. Maisonneuve. 
 
Le commentaire que j'aimerai apporter est le suivant : 
 
Je ne comprend pas en 2004 comment il se fait qu'un individu ai besoin de plus de 100 000$ par année. 
 
Quand je vois les salaires faramineux que certains dirigeants et autre s'octroie par le bias de régles fiscales cele me dépasse. 
 
------------------- 
 
Cela me faits penser au moyen âge au temps des régimes feodale (j'espère prendre le bon terme ) 
 
Bonne Journée
Luc -----
Sherbrooke


Bonjour à vous toutes et tous, 
 
Pour ce qui est des riches qui ne paient pas d'impôt, je dirai ceci : 
 
"J'ai entendu en conférence, il y a quelques mois, une personne qui nous explicait comment le "système" actuel (fiscalité - impôt - taxes - etc) est un système très bien pensé, qui a pour SEUL BUT ,le contrôle de la masse. Faire de nous des esclaves ou mieux, du bétail, afin d'enrichir et de donner de plus en plus de POUVOIR aux riches, à ceux qui "pensent" le système". 
 
Malgré le fait qu'à l'époque, j'évaluais que cette théorie loufoque n'était que de la poudre aux yeux, je remarque dans les faits, qu'elle se concrétise de plus en plus... 
 
Y a-t-il vraiment un "plan" qui a pour but de nous rendre esclave? Je vous dirai que je bifurque vers cette piste au fil du temps. Certains des auditeurs ont demandé s'il était possible de faire quelque chose (s'il y avait une association pour contrer ce "plan") . Et bien oui c'est encore possible et c'est même urgent de le faire. Mais à s'appauvrir de plus en plus comme nous le faisons(avec le système actuel) nous n'aurons, bientôt, même plus les moyens de nous réunir, n'est-ce pas ironique ? On dirait que ce "plan" fonctionne déjà à merveille... 
 
Yvon Dufour 
 
Victoriaville
Yvon Dufour
Victoriaville


Notre société s'américanise pas sa façon d'ignorer tout ce qui est en dehors de notre cours immédiate. 
 
Enlevez vos oeillières et bouchon dans les oreilles, notre premier ministre est un exemple flagrant que pour réussir en affaire il faut cacher de l'argent à tout pris.  
 
Dite moi pourquoi un ministre ou député devrait se gêner d'en faire autant.  
 
Est-ce que quelqu'un peut me dire ou je peux cacher mon revenue, que je puisse moi aussi sauver de l'argent en dépit de la société? 
 
Au voleur. au voleur, monsieur l'agent, le voleur s'appelle Paul Martin.
Clermond Marquis
Candiac


Les Martin, Chagnon, Bronfman et Cie ont le mérite de créer des milliers d'emplois déclarés qui, eux, payent des impôts.
Gilbert Bochenek
Québec


Felicitations M. Maisonneuve de faire un effort a l education du citoyen en ce qui concerne la fiscalite ! 
 
Bravo aussi a Mme Brigitte Alepin pour son courage car ecrire un tel livre doit surement deranger les multi-millionaires et les milliardaires de notre pays. ! 
 
Je demanderais a Mme Alepin de tenir un site Web payant ou a chaque mois elle ferait des observations pertinentes sur la fiscalite canadienne; pourquoi n offrirait pas une lettre mensuelle a raison de cinq dollars par mois ? Avec 10 000 abonnes seulement , elle pourrait gagner un bon revenu et en meme temps eclairer ces 10 000 abonnes. 
 
Quant a Monsieur Vidal, je m interroge vraiment sur son honnetete; les Hautes Etudes Commerciales ou j ai etudie devraient lui signifier son conge car il travaille a defendre les exploiteurs legaux mais sans ethique car une decision ne doit pas etre seulement technique mais egalement MORALE. Un professeur doit faire preuve d esprit critique et presenter les DEUX cotes de la medaille. 
 
Pourquoi ne pas demander a tous les contribuables SANS EXCEPTION AUCUNE de payer 20% de leurs revenus pour la tranche qui depasse les 20 000 dollars annuels ou 1600 dollars par mois ? Autrement dit, si vous gagnez moins de 20 000 dollars avant impot vous ne payez aucun impot mais au-dela vous devez payer 25% a repartir entre les deux paliers de gouvernement.  
 

Victor Nazaire
Ottawa


 


Les riches à la recherche de l'échappatoire fiscale
 
[Écoutez l'extrait>>>]
 


 
Tax Facts 13
Rapport publié par l'Institut Fraser



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