Le procès contre les compagnies de tabac reprend

Un homme fume  Photo :  iStockphoto

Le procès en recours collectif de 27 milliards de dollars intenté contre les compagnies de tabac a repris lundi à Montréal, avec la présentation de la preuve des fabricants Imperial Tobacco, Rothmans Benson & Hedges et JTI MacDonald.

La semaine dernière, la Cour supérieure du Québec a rejeté les requêtes des trois grands cigarettiers pour faire avorter le procès. Les compagnies visées soutenaient que la poursuite n'avait pas démontré assez clairement le lien de causalité entre l'usage de la cigarette et certains problèmes de santé.

Le juge Brian Riordan a toutefois estimé que les 46 témoins et experts présentés par la poursuite constituaient une preuve suffisante.

Les audiences du recours collectif contre Imperial Tobacco, Rothmans Benson & Hedges et JTI MacDonald ont débuté en mars 2012, soit 14 ans après les premières procédures judiciaires. Depuis 1998, ces compagnies de tabac ont porté en appel une quinzaine de décisions.

Quelque 45 000 Québécois poursuivent les compagnies pour ne pas avoir communiqué toute l'information sur les risques et les dangers du tabagisme. Ils réclament 27 milliards de dollars aux cigarettiers en guise de dédommagement pour leurs problèmes de santé.

Le Conseil québécois sur le tabac et la santé mène ce recours collectif depuis le début au nom des victimes de certains cancers et d'emphysème attribués à la cigarette. Son directeur général, Mario Bujold, considère qu'il est d'une importance capitale pour la santé publique.

Par ailleurs, les cigarettiers font face à un deuxième recours collectif qui est entendu dans le cadre du même procès. Ce recours, engagé par Mme Cécilia Létourneau, regroupe des personnes dépendantes de la nicotine contenue dans les cigarettes fabriquées par ces mêmes compagnies de tabac.

Cela pourrait représenter plus d'un million de fumeurs au Québec. C'est la première fois qu'un tribunal canadien autorise des recours de ce type contre les fabricants de tabac. Les démarches pour faire accepter ces recours ont duré six ans.